 | France - 1848 - 968 pages
...sans que nos ports n'en ressentent le contre-coup. Les exportations de France pour les quatre colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion, de 1840 à 1846, se sont élevées en moyenne à 56,377,000 fr., et les importations pendant la même... | |
 | Maurice Block - France - 1860 - 594 pages
...trait et du bétail existant dans les établissements français en 1855 : Dans les quatre colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion, l'industrie n'a d'importance que dans son application a la production et à la préparation des denrées... | |
 | Réunion - 1861 - 714 pages
...et par tous pavillons, dès viandes salées de toute sorte, d'origine étrangère, dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. 420. Arrêté de promulgation , du 15 jvin 1855. — BO 1856, iea-440. Le décret qui précède n'a... | |
 | France - 1865 - 816 pages
...POPULATION. 25 ° II. — Tableau indiquant la proportion annuelle de la mortalité dans chacune des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la. Réunion, de 1853 à 1862. ANNÉES. MARTINIQUE. KOML11C GUADELOUPE. KOÏBHE m JS53 1854 ]J55 1856 1857 1858 1S59.... | |
 | Pierre Louis Honoré Chauvet - India - 1877 - 360 pages
...individus le nombre d'émigrants qui, de 1848 à 1863, fut expédié par cette société dans nos colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. Les contrats d'engagement étaient livrés à raison de 42 roupies pour chaque travailleur expédié... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - Administrative law - 1921 - 790 pages
...de diverses interpellations, la Chambre a adopté, le 10, deux projets de loi relatifs aux banques de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. Après avoir consacré les séances suivantes à des interpellations dont nous parlerons plus loin,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1922 - 884 pages
...petits retraités de l'Etat (p. 373); du projet de loi portant renouvellement du privilège des banques de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Héuniou (p. 375); d'interpellations concernant le fonctionnement de la démobilisation (p. 583). —... | |
 | Education - 1897 - 620 pages
...six mois qui suivront sa promulgation. > ART. JO. — La présente loi sera applicable aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. Avis DU CONSEIL D'ÉTAT SUR LA QUESTION DE SAVOIR si LES INSTITUTEURS PEUVENT COMPTER POUR LA RETRAITE... | |
 | Accident insurance - 1903 - 764 pages
...publique détermineront les conditions dans lesquelles elle sera appliquée à l'Algérie, aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. ANNEXES TABLEAU A. Servant à déterminer la part de dépense à couvrir par tes communes au moyen... | |
 | Édouard Campagnole - Industrial life insurance - 1908 - 618 pages
...publique détermineront les conditions dans lesquelles elle sera appliquée à l'Algérie, aux colonies de la Martinique. de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion. » (15 juin.) 3. Le texte primitif de la proposition de la commission d'assurance et de prévoyance... | |
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Art. 8. — (Ordonnance n° 62-918 du 8 août 1962.) Le Conseil économique et social comprend, en outre : Dix représentants des activités économiques et sociales des territoires d'outre-mer et des départements de la Martinique, de la Guadeloupe,... 
