... ladite cour ne pouvant, sur cet objet, que s'en rapporter à la sagesse du roi sur les mesures nécessaires à prendre pour parvenir aux modifications que la raison, la liberté, la justice et le vœu général peuvent indiquer. Louis XVI et sa cour - Page 396by Amédée Renée - 1858 - 441 pagesFull view - About this book
| Montjoye - 1791 - 648 pages
...parlement de Paris , qui s'en rapportoit à la sagesse du roi , sur les mesures nécessaires à prendre pour parvenir aux modifications que la raison, la liberté, la justice et le vécu général peuvent indiquer; les adresses sans nombre des tilles et des communes du royaume ;... | |
| L. S. Balestrier de Canilhac - France - 1792 - 420 pages
...>s objet , que s'en rapporter à la sagesse du » roi , sur les mesures nécessaires à prendre , » pour parvenir aux modifications que la » raison , la liberté , la justice et le vœu » général peuvent indiquer». 7°. Enfin , et par-dessus tout , les adresses sans nombres des villes et des communes... | |
| Jacques Necker - France - 1797 - 240 pages
...s'en rapporter à,la sagesse du roi sur les » mesures nécessaires à prendre pour par-» » venir aux modifications que la raison , la » liberté , la justice et le vœu général peu» vent indiquer ». L'explication du parlement fut solem— «elle 5 une délibération des chambres... | |
| Claude François Beaulieu - 1801 - 466 pages
...cet « objet, que s'en rapporter à la sagesse du « roi , sur les mesures nécessaires à prendre « pour parvenir aux modifications que la « raison , la liberté , la justice et le vœu gé« néral peuvent indiquer. « 7°. Enfin, et par-dessus tout, les adresses « sans nombre des villes... | |
| Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 482 pages
...cet « objet, que s'en rapporter à la sagesse du « roi, sur les mesures nécessaires à prendre « pour parvenir aux modifications/ que la « raison , la liberté, la justice et le vœugé« néral peuvent indiquer. « 7°. Enfin, et par-dessus tout, les adresses « sans nombre des... | |
| Guy Marie Sallier-Chaumont de la Roche - France - 1813 - 338 pages
...donc, à cet égard, que s'en rapporter à la sagesse du Roi sur les mesures nécessaires à prendre pour parvenir aux modifications que la raison , la liberté , la justice et le vœu général pouvoient indiquer. Le parlement ajouta une supplication au Roi d'ôter tout prétexte d'agitation... | |
| Madame de Staël (Anne-Louise-Germaine) - France - 1818 - 566 pages
...cédant à l'opinion d'alors, l'en rapporter à la sagesse du roi sur les mesures nécessaires à prendre pour parvenir aux modifications que la raison, la liberté, la justice, et le vœu général peuvent indiquer. Ladite cour a de plus arrêté que ledit seigneur roi seroit supplié très-humblement... | |
| Madame de Staël (Anne-Louise-Germaine) - France - 1818 - 452 pages
...comme nécessaire ! Ce n'est pas tout encore. A cette époque , les mesures nécessaires à prendre pour parvenir aux modifications que la raison, la liberté , la justice et le voeu général peuvent indiquer. Ladite cour a de plus arrêté que ledit seigneur roi seroit supplié... | |
| Jacques Necker - France - 1820 - 918 pages
...trois ordres n'étant déterminé par aucune loi , ni par aucun usage 1. q constant, on ne pouv0it que s'en rapporter à la sagesse du roi pour parvenir...raison, la liberté, la justice et le vœu général pouvoient indiquer. Cependant M. Neckerne voulut rien précipiter, et, pendant près de deux mois t... | |
| Auguste-Louis baron de Staël-Holstein - Finance, Public - 1820 - 368 pages
...n'étant déterminé par aucune loi , ni par aucun usage constant, on ne pouvait que s'en rapporter a la sagesse du roi pour parvenir aux modifications...la justice et le vœu général pouvaient indiquer. Cependant M. Neckerne voulut rien précipiter, et , pendant près de deux mois , il s'appliqua sans... | |
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