 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...nationales, continuera d'être exécuté. Art. 2. « Néanmoins il sera fait dans ïes forêts nationales, ef dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent,...particulières , aux loups , renards, blaireaux, et aux animaux nuisibles. Art. 3. « Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1804 - 468 pages
...relatif à la prohibition de chasser dans les forêts nationales , continuera d'être exécuté. ' IL Néanmoins il sera fait , dans les forêts nationales...les campagnes , tous les trois mois, et plus souvent s'a est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières , aux loups, renards , blaireaux... | |
 | Statutes - 1806 - 390 pages
...animaux nuisibles. Le directoire exécutif a arrêté le 19 pluviose an 5 ( B. 84 ) , qu'il serait fait dans les forêts nationales, et dans les campagnes , tous les trois mois au moins , des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards , blaireaux et autres... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1809 - 284 pages
...distinction, dans les forêts nationales , 28i. — Arrêté concernant celle des animaux nuisibles , 3o3. — Tous les trois mois et plus souvent s'il est nécessaire,...des chasses et battues générales ou particulières doivent être faites dan» les forêts nationales et dans les campagnes à cet etiet , ibid. — Les... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 570 pages
...nationales, continuerait d'être exécuté; néanmoins , qu'il serait fait, dans les forêts IIHtionales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent, s'il était nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards, blaireaux,... | |
 | Joseph-Marie Blanc-Saint-Bonnet - Hunting - 1821 - 214 pages
...lui et le conservateur , fixeront le jour , détermineront les lieux et le nombre d'hommes. (i) JZ sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes , tous les trois mois , et plus souvent , 6*/7 est nécessaire , des chasses et battues générales ou particulières, aux loups, renards blaireaux... | |
 | Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...octobre 1796) relatif a la prohibilim de chasser daus les forcis nationales, conlii:ucia d'être nales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départemens , de... | |
 | Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...grand veneur, les capitaines et lieutenans de iouvelerie. TOME II. 9 - « 11 sera fait dans les forets nationales et dans les » campagnes, tous les trois...plus souvent s'il » est nécessaire , des chasses cl battues générales ou ' » pitrlicitlières , aux loups, renards, blaireaux, el » autres animaux... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...et vingt livres par chaque tête de louveteau (6). (a) 1. — II sera fait dons les forêts royales et dans les campagnes, tous les trois mois , et plus...ou particulières aux loups , renards, blaireaux et antres animaux nuisibles ( Arrêté du 19 pluviôse an 5, et règlement du a 6 germinal an 1o.) a.... | |
 | 1879 - 392 pages
...permissions ne 5. V. Puton,n°>> 127, 142, 143. G et 7. Arrêté du 19 pluviôse an V : Art. 2. — II sera fait dans les forêts nationales et dans les...loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. ' Art. 3. Les chasses et battues seront ordonnées par les administrations centrales des départements,... | |
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Néanmoins, il sera fait dans les forêts nationales et dans les campagnes, tous les trois mois, et plus souvent s'il est nécessaire, des chasses et battues générales ou particulières aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles. 
