 | France - France - 1815 - 1208 pages
...d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'orgiiniser e retombera dans l'ancienne limite de la France. 1. completter et à lui donner toute l'étendue et tonte lu stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | France - Law - 1815 - 364 pages
...d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen...civilisation. Pour parvenir à le compléter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible , nous avions ajourné l'établissement... | |
 | France - Law - 1815 - 382 pages
...d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions ators pour but d'organiser un grand système fédératif européen...favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenir a le compléter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible,... | |
 | France - 1815 - 302 pages
...été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand systême fédératif européen , que nous avions adopté comme...et favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenu à le completter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible... | |
 | 1815 - 330 pages
...formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acception du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif Européen, que nous avions adopté comme conforme à resprit du siècle, et favorable au progrès de la civilisation, Pour parvenir à le completter et... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen,...aux progrès de la civilisation. Pour parvenir à le cempletter et à lui donner toute l'étendue et tonte la stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | John Cam Hobhouse Baron Broughton - France - 1816 - 416 pages
...d'organiser un grand système féi'ératif européen, que nous avions adopté comme conforme à 1 esprit du siècle, et favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenir à le completter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen,...civilisation. Pour parvenir à le compléter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible,nous avions ajourné l'établissement... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...d'une série d'actes , qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. « Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen...comme conforme à l'esprit du siècle, et favorable au progrès de la civilisation. « Notre but n'est plus désormais que d'accroître la prospérité... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...d'une série d'actes, qui o%nt été revêtus de l'acceptation du peuple. « Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen,...comme conforme à l'esprit du siècle, et favorable au progrès de la civilisation. • . i « Notre but n'est plus désormais que d'accroître la prospérité... | |
| |
Les constitutions de l'Empire se sont ainsi formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen, que nous avions adopté comme conforme à l'esprit... 
