HUILES. Voyez Algérie; Colonies et
Protectorats: Tunisie.

HUILES D'OLIVES. Décret accordant

aux négociants la faculté d'effec-
tuer dans leurs résidences respec-
tives l'épuration des huiles d'olives
importées temporairement, B. 57,
p. 876.

HUILES MINÉRALES. Voyez Douanes.

HUISSIER. Voyez Colonies et Protec-
torats: Tunisie,

HYDRAULIQUE. Voyez Budget: Agri-
culture.

HYDROCARBURES. Voyez Algérie.

HYDROMELS. Voyez Fraudes.

HYGIENE. Décrets: modifiant celui
du 29 novembre 1904 sur l'hy-
giène et la sécurité des travail-
leurs, B. 59, p. 1088; - prescri-
vant des mesures particulières
d'hygiène dans les couperies de
poils, B. 59, p. 1092; - abrogeant
les dispositions edictées par les
décrets des 1 et 23 septembre
1910, à l'égard des fruits et
légumes entrant en France, B. 61,
p. 1333; prohibant l'entrée
en France des mollusques prove-
nant des régions contaminées de
choléra, B. 65, p. 1994.
Voyez Colonies: Nouvelle-Calédo-

nie.

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IMPRIMERIES COLONIALES. Voyez Co-
lonies.

IMPRIMERIE NATIONALE. Décrets :
concernant le maintien de la
caisse des pensions et des secours,
instituée en faveur du personnel
de l'Imprimerie nationale, B. 62,
p. 1607;portant organisation
générale de l'Imprimerie natio-
nale, B. 60, p. 1222.

INDEMNITÉS. Voyez Armée : Troupes
coloniales; Colonies et protecto-
rats; Expropriations; Juges de
paix; Service d'escorte.

INDUSTRIE CHEVALINE. Voyez Budget:
Agriculture.

INGÉNIEURS. Voyez Artillerie navale.

Ingénieurs AGRONOMES. Voyez Amé-
liorations agricoles.

INGENIEURS HYDROGRAPHES. Voyez
Armée.

INSCRIPTION MARITIME. Décrets: por-
tant organisation du personnel
des syndics des gens de mer et des
gardes maritimes, B. 52, p. 307;

modifiant celui du 18 fé-
vrier 1911, relatif à l'organisation
du personnel des syndics des gens
de mer et des gardes maritimes,
B. 61, p. 1337; modifiant

celui du 10 juin 1910, relatif
au corps des administrateurs de
l'inscription maritime, B. 65,
p.2000; - modifiant les cadres du
personnel de l'inscription mari-
time, B. 65, p. 2001; - modi-
fiant celui du 7 janvier 1908, en
ce qui concerne le tarif de solde
des syndics des gens de mer
et des gardes maritimes, B. 68,
p. 2228; rendant applicable aux
administrateurs de l'inscription
maritime le décret du 1o novem-
bre 1900, constituant de nou-
veaux cadres dans les différents

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