Bulletin de la Société historique et archéologique de Corbeil, d'Étampes et du Hurepoix, Volume 8

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Popular passages

Page ix - Les décisions du Conseil sont prises à la majorité des suffrages ; pour qu'elles soient valables, sept membres au moins doivent être présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. ART.
Page vii - Un règlement, adopté par l'assemblée générale et approuvé par le ministre de l'intérieur, après avis du ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme.
Page 36 - ... d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Page viii - DE LA SOCIÉTÉ HISTORIQUE ET ARCHÉOLOGIQUE DE CORBEIL, D'ÉTAMPES ET DU HUREPOIX Arrêté par l'Assemblée générale du 4 Décembre 1894 ARTICLE I.
Page 74 - Ier, qu'immédiatement après sa publication tout marchand, cultivateur ou propriétaire quelconque de grains et farines sera tenu de faire à la municipalité du lieu de son domicile la déclaration de la quantité et de la nature...
Page 7 - En foi de quoi nous avons signé les présentes de notre main, et y avons fait apposer notre sceau royal.
Page 106 - II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV ; une belle lettre, entièrement autographe, du Cardinal de Richelieu, datée de 1635 et adressée à Jacques Bourgoin, de Corbeil.
Page 142 - Ancienne croix du cimetière d'Athis, que nous venons de citer ci-dessus. Episodes de la Révolution française dans le département de Seine-et-Oise. La disette de 1789 à 1792, jusqu'à la loi du maximum, par M.
Page 6 - Bellegarde, par la grâce de Dieu et du Saint-Siège apostolique, archevêque de Sens, primat des Gaules et de Germanie...
Page 33 - Navarre, à tous ceux qui ces présentes verront, salut : scavoir faisons que pour la pleine et entière confiance que nous avons en la personne de notre cher et...

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