Droit civil international, Volume 1

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Bruylant-Christophe, 1880 - Conflict of laws - 564 pages
 

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Contents

La personnalité ou la réalité estelle la règle ? p
57
Caractère du droit des gens Incertitudes et contradictions des auteurs p
65
Le droit était personnel chez les Barbares cestàdire quil variait daprès
68
Lutte entre lintérêt et la justice La justice lemportera p
71
La personnalité du droit existe aussi en Turquie à légard des vaincus
74
En quel sens le droit international privé est un droit coutumier Du rôle de
77
Les Romains connaissaientils le droit des gens ? Du droit fécial p 134
81
prépare les lois et les traités p
83
Nécessité de créer des chaires de droit civil international Mission de lensei
92
Importance de lhistoire du droit p
99
Les Romains ne connaissaient pas le droit international privé tel que nous
102
Règne de la force chez les peuples pasteurs p
105
Les castes Linégalité rapportée à Dieu Les vaincus
112
Le régime des castes et le droit p
113
Isolement des peuples théocratiques Cest un caractère de toute lantiquité Il explique labsence de tout droit international public ou privé p
115
La théocratie juive Germe dunité religieuse et civile p
116
Les théocraties sous la main de Dieu concourent à réaliser lunité dans le monde intellectuel et par suite dans lordre politique et civil p
117
Lisolement est brisé par la guerre Les conquérants precurseurs du droit international p
118
Les colonies et le commerce étaient aussi une guerre p
119
En unissant les peuples la guerre et le commerce jettent les fondéments de droit international privé p
120
Les Grecs se traitaient détrangers dune cité à lautre p
121
La cité des hommes libres Les vaincus Les riches et les pauvres La force p
122
La cité est un premier pas dans la voie qui aboutit au règne du droit entre les hommes p
123
Lhospitalité premier lien entre les hommes La religion Lintérêt p
124
Les traités Conventions politiques p
125
Les symbola Justice internationale Quel droit les tribunaux appliquaientib aux étrangers ? p
126
La proxénie Les relations commerciales étaientelles soumises à la rigueur do principe qui exclut létranger de tout droit ? p
127
Les premiers germes du droit international privé
129
Opposition entre Grecs et Barbares Les Grecs nés pour dominer et les Bar bares pour servir p
130
Cette opposition politique nempêche pas des relations religieuses et civiles p
131
La philosophie Platon Aristote p
132
Le cosmopolitisme de lécole socratique Germe de la doctrine juridique du dixneuvième siècle p
133
Les vaincus Association des populations italiennes p
140
Le droit des gens et le droit civil Dieu dans la vie de lhumanité p
146
Des conventions internationales établissant la paix et la communication
152
La constitution de Caracalla accorda la cité à tous les sujets de lempire
162
Le cosmopolitisme romain est né de la conquête p
171
Pourquoi lantiquité fait place aux Barbares et au christianisme La religion
177
Le droit international et la religion Sécularisation du droit international
189
Le sens du droit et de la morale perverti par les procédures de lÉglise contre
196
Peutil y avoir un droit international dans cette doctrine? p
203
Conséquence qui en résulte Ny atil plus détrangers dans lempire romain
208
La thèse laïque de lunité p
210
Le droit est universel mais les infidèles et les hérétiques sont hors la
217
A qui fautil rapporter le génie et linfluence de la race barbare? Le gouver
224
Du statut qui concerne les formes Des diverses espèces de formes Quels
228
Le principe de diversité dans lÉtat conduit à la féodalité p
232
La personnalité du droit cesse à la suite de la fusion des races Comment
240
Appréciation de la personnalité du droit Germe du droit international privé
247
Les jurisconsultes coutumiers rejettent le principe des glossateurs concernant
248
Régime féodal Transformation de lesclavage en servage p
253
Le droit des gens nait au milieu du règne de la force p
259
Du vrai droit daubaine Qui est le coupable? p
265
Appréciation de la doctrine de Bartole et de la critique de ses adversaires
300
Le statut de lincapacité est personnel Objection fondée sur lintérêt des tiers
306
Quentendon par statut réel? Fautil distinguer entre les meubles et
313
Doctrine des glossateurs sur les formes des actes p
319
Les glossateurs nont pas de principe certain Il y a lutte entre la personna
325
Quid du droit de succession ? Les glossateurs étaient partagés Influence
331
Tous les statutaires maintiennent le principe de la personnalité même cell
337
La lutte continue Dumoulin et dArgentré Dumoulin lemporte p
349
Quel est daprès Bouhier le vrai fondement de la personnalité Différence
353
Questce que la personnalité et comment la détermineton ? Le statut estil
355
Haine de létranger A qui remontetelle ? p
361
Ce que les rois faisaient de lhérédité des aubains La politique royale
368
quelles sont souveraines p
389
Conclusion de Story Le droit international privé depend de la volonté et
391
sonnelle p
408
Application Règles daprès lesquelles linterprète peut déterminer la loi
414
Coquille et Dumoulin lun novateur lautre traditionnaliste le premier reste
415
On y suivait comme un axiome que toutes les coutumes sont réelles p
422
Le culte du droit romain et le dédain des coutumes font déclarer réels
426
Le principe des nationalités proclamé par la Révolution française p 628
427
Jurisprudence belge et hollandaise concernant le statut de communauté
434
au statut réel p
442
Critique de la théorie de Bourgoingne Elle est répudiée par tous les statu
448
Critique de la doctrine de P Voet par Abraham van Wesel Réponse de Voet
455
Quel est leffet du statut personnel dans la doctrine de Voet? p
465
Voet rapporte à la comitas la règle que les meubles suivent la loi du domicile
472
Les conventions des particuliers peuventelles déroger au droit strict en vertu
479
Ses écrits et sa tendance p
492
Boullenois critique à la suite de Rodenburg la doctrine de Bourgoingne
499
Froland prend appui sur la jurisprudence pour déclarer personnels les statuts
505
Caractère distinctif du statut personnel essentiel daprès Bouhier et
513
Application de ce principe au statut qui exclut les filles mariées de la succes
519
Les statutaires font la critique de la doctrine des statuts p
525
La souveraineté territoriale sopposetelle à lapplication des lois étran
532
Explication et justification de la doctrine des statuts par lhistoire p
538
Quelle est la cause de la différence qui existe sous ce rapport entre le droit
544
La tradition est en lutte avec lesprit nouveau p
551
De lexception que les légistes angloaméricains admettent à ce principe
558
Réponse aux objections que Story fait contre le principe de la personnalité
567
chose que la courtoisie p
573
La courtoisie est en réalité lintérêt Arrêt de la cour de la Louisiane
579
Rapport entre la doctrine des AngloAméricains et celle de lécole de Dumou
586
La vraie pensée de Phillimore est celle du droit et de la justice p
592
Fælix ne veut pas dun droit naturel rien que le droit du fait ou de lintérêt
598
Critique de la règle qui détermine la loi personnelle par le domicile
618
Importance du principe de nationalité pour le droit international privé
624
science Mancini p
630
Conclusion Principe de lécole italienne Chaque Etat est obligé dappliquer
636
Le législateur italien poursuit et complète læuvre des glossateurs en procla
644
En labsence de traités comment le juge décideratil les contestations inter
650
Rome la commune patrie Des cités et des nations qui font partie du peuple
702
Les statutaires sont en général étrangers à lhistoire Bouhier est le pre

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 24 - L'étranger jouira en France des mêmes droits civils que ceux qui sont ou seront accordés aux Français par les traités de la nation à laquelle cet étranger appartiendra.
Page 201 - XX, 168). verain de lier et de délier dans le ciel et sur la terre, Dieu n'a excepté personne, n'a rien soustrait à sa puissance (1).
Page 30 - Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étranger.
Page 625 - Que, par conséquent, nul peuple n'a le droit d'envahir la propriété d'un autre peuple, ni de le priver de sa liberté et de ses avantages naturels; 4.
Page 603 - L'Assemblée nationale, considérant que le droit d'aubaine est contraire aux principes de fraternité qui doivent lier tous les hommes, quels que soient leur pays et leur gouvernement; que ce droit, établi dans des temps barbares, doit être proscrit chez un peuple qui a fondé sa constitution sur les droits de l'homme et du citoyen, et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant à jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inaliénables...
Page 33 - Les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent le territoire. — Les immeubles, même ceux possédés par des étrangers, sont régis par la loi française.
Page 264 - Dans ces temps-là s'établirent les droits insensés d'aubaine et de naufrage : les hommes pensèrent que , les étrangers ne leur étant unis par aucune communication du droit civil , ils ne leur devoient, d'un côté , aucune sorte de justice , et , de l'autre, aucune sorte de pitié.
Page 625 - Qu'elle regarde l'universalité du genre humain comme ne formant qu'une seule et même société, dont l'objet est la paix et le bonheur de tous et de chacun de ses membres; 2.
Page 101 - On a beau compasser dans son esprit tous ses discours et tous ses desseins , l'occasion apporte toujours je ne sais quoi d'imprévu , en sorte qu'on dit et qu'on fait toujours plus ou moins qu'on ne pensait. Et cet endroit inconnu à l'homme dans ses propres actions, et dans ses propres démarches , c'est l'endroit secret par où Dieu agit , et le ressort qu'il remue.
Page 653 - II n'a d'autres pouvoirs que ceux que lui attribuent formellement la constitution et les lois particulières portées en vertu de la constitution.

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