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狸,

1

15. Kean, célèbre tragédien anglais,

à Londres. Il était né dans cette ville en novembre 1787. 20. Labarre, membre de l'Institut, architecte de la Bourse de Paris, †à Vitry près de Paris.

27. Le lieutenant-général d'Oullenbourg, † à Nancy, âgé de 66

ans.

29. Le lieutenant-général Daurier, †à Nancy.

? Hennequin, peintre français, au

teur des tableaux de la Fédération, du 10 août, d'Oreste livré aux furies, † près de Tournay en Belgique, âgé de 72 ans.

2 JUIN. Le duc de Rovigo (AnneJean-Marie-René Savary), gouverueur général d'Alger, † à Paris. Il était né en 1774.

8. Dawalk de Dampierre, évêque de Clermont, † dans cette ville. Il était né en 1746.

Somoff (Oreste), littérateur russe, † à Saint-Pétersbourg. 18. Le comte de Tournon, pair de France, ancien préfet de Rome et de Bordeaux, auteur d'un ouvrage intitulé: Etudes statistiques sur Rome, †à Génélard (Saône-etLoire). 24. Dupont-des-Loges, ancien premier président de la cour royale de Rennes, † dans cette ville. 28. Le comte de Gouzdon, viceamiral, directeur général du dépôt des plans et cartes de la marine, † à Paris.

4 JUILLET. Boursaint, conseiller d'état, membre de l'amirauté, †à Saint-Germain-en-Laye.

...

Lechanteur, conseiller à la cour royale de Paris, † dans cette ville.

5. Le marquis de la Grange, lieutenant- général, ancien gouverneur de la 20o division militaire, †à Vincennes près de Paris.

7.

de

Perès, ancien membre l'Assemblée constituante, de la Convention et du conseil des Anciens, †à Boulogne près de SaintGaudens, âgé de 82 ans.

16. Guérin (Pierre), peintre célèbre, membre de l'Académie des beaux-arts, ancien directeur de

l'académie de France à Rome, auteur de Sextus Marcus, de Didon, de Clytemnestre, de Phèdre, et de plusieurs autres compositions recommandables par la profondeur de l'expression et l'élévation du style; † à Rome. Il était né à Paris en 1774. 24. Le cardinal Laurent, duc de Mattei, à Rome dans sa 860 année.

29. Wilberforce (William), célèbre par son zèle pour la cause des nègres dans le parlement anglais, à Londres. Il était né Hull, le 24 août 1759.

31. Le baron Asselin de Villequier, premier président de la cour royale de Rouen, député, † à Villequier.

...

.. Le baron Rateau (Pierre-Auguste ), ancien procureur-général à Bordeaux, † à Bagnères de Luchon. Il était né le 19 mars 1757.

6 AOUT. Scholl, conseiller intime du roi de Prusse, auteur de nombreux et utiles ouvrages sur la littérature ancieune, le droit public de l'Europe et l'histoire, † à Paris. Il était né en 1766 dans le pays de Nassau-Saarbruck.

...

Le général Desprez, chef d'état-major de l'armée belge, †à Bruxelles.

11. Bourgoin (Thérèse), célèbre actrice du Théâtre Français, †à Paris, âgée de 51 ans. 20. Wallet de Merville, ancien préfet de la Meurthe, conseiller à la cour royale de Nancy, † dans cette ville.

25. Laya (Jean-Louis), auteur de l'Ami des lois, membre de l'Académie Française, professeur de littérature à la Faculté des lettres de Paris, dans cette ville, âgé de 73 ans.

27. Caron (Philippe - Marie-Thérèse), évêque du Mans, † dans cette ville.

3. SEPTEMBRE. Dupont-Minoret, député, † à Paris.

4. Dumoulin (Evariste), homme de lettres, l'un des propriétaires

...

du Constitutionnel, †à Paris, âgé
de 48 ans.

Le baron de Lapeyrouse (Isido-
rc-Picot), membre de la Faculté
des sciences et directeur du Jar-
din des Plantes de Toulouse, †
dans cette ville, âgé de 58 ans.
S. Mrs. More (Hannah), auteur de
plusieurs tragédies, † à Cliston.
Elle était née en 1744, à Stapleton,
dans le comté de Gloucester.
... Le docteur Salbatini (Jean-Bap-
tiste), savant médecin italien, †
à Bologne.

11. Le baron Cailus (Louis-Clé-
ment), maire du sixième arron-
dissement, à Paris, † dans cette
ville. Il était né à Montpellier, le
23 novembre 1757.
12. Roussel, conseiller à la cour des
comptes, à Paris.

...

Auvray (Félix), peintre d'his-
toire, à Paris, âgé de 33 ans.
13. Le vice-amiral Nieliy, † à Brest,
ágé de 82 ans.

14. Merlin (de Thionville), ancien
député à l'Assemblée législative, à
Ja Convention et au Conseil des
Cinq-Coats, à Paris.

15. Le cardinal Giovani Caccia-
Piatti, délégat apostolique de la
province d'Urbin et auditeur gé-
néral du sacré collége,, † à No-
vare, âgé de 83 ans.

16. Monod (Henri), ancien landam-
man du canton de Vaud, officier
de la Légion d'Honneur, † à Mor-
ges (Suisse), âgé de 81 ans.
20. Le prince d'Aremberg, †à
Bruxelles, âgé de 80 ans.
23. Le prince Odescalchi ( Inno-
cent), duc de Syamie, grand d'Es-
pagne de première classe, grand'-
croix de plusieurs ordres, grand-
sénéchal de la reine de Pongrie,
†à Vienne (Autriche), âgé de

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Ildephonse, le 14 octobre 1784 et
avait commencé à régner le 19
mars 1808. (Voyez P'Histoire,
page 514.)

? OCTOBRE. Le général Daniel,
comte O'Connell, grand'-croix de
l'ordre du Saint-Esprit, † à Meu-
don, près de Blois, âgé de go ans.
3. Le lieutenant - général comte
Soulès, pair de France, † à Paris.
5. Dumeilet (Alexandre-Antoine),
membre et questeur de la Cham-
bre des députés, maire d'Evreux,

...

en cette ville, où il était néle
jer octobre 1772.

6. Degouve de Nuncques, député,
conseiller à la cour royale de
Paris, dans cette ville.
Le marquis de Chasseloup-Lau-
bat, lieutenant-général, pair de
France, à Paris.
? Planck (Théophile-Jacques),
célèbre historien ecclésiastique,
professeur à l'université de Got-
fingue, dans cette ville, ágé de
82 ans.

10. Doering (Georges), poète alle-
mand, †à.... Il était né à Cas-
sel, le 14 décembre 1798.

1. De Bernon, comte de Montélé-

gier, maréchal de camp, com-
mandeur de l'ordre de St Louis,
† au château de Montélégier
(Drôme), ágé de 99 ans. H était
le doyen des officiers-généraux

de France.

? Chardon, conseiller-référendaire
à la cour des comptes, † à Cor-
celles (Saône-et-Loire). I avait
été le condisciple de Napoléon et
de son frère Joseph.

21. Le marquis de Rastignac, pair
de France, à La Bachelleric,
près de Sarlat (Dordogne).
25. Ducange (Victor), auteur d'un
grand nombre de drames et de
romans, à Paris.

29. Cassaigne, conseiller à la cour
de cassation, t à Paris.
31. Mathieu, ancien membre de la
Convention, à Condat, près de
Libourne (Gironde).

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Meckel, célèbre médecin alle-
mand, professeur à l'université de
Halle, dans cette ville, âgé de
55ans.

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...

? NOVEMBRE. Deval de Guymont, premier président à la cour royale de Riom, † dans cette ville. 8, Le baron Scalfort, général de cavalerie, commandant de la Légion-d'Honneur, †à Lallaing, près de Douai (Nord).

L'abbé Stadler (Maximilien), compositeur de musique, auteur de plusieurs oratorios, † à Vienne (Autriche), âgé de 85 ans.

15. Desfontaines, membre de l'Institut, professeur de botanique au Jardin des Plantes et à la Faculté des sciences de Paris, † dans cette ville.

19. De Kermorial, député, † à Lorient.

20. De Rivière, ministre de l'élec teur de Hesse à Paris, † dans cette ville.

23. Le maréchal Jourdan (Jean-Bap tiste), pair de France, gouverneur de l'Hôtel des Invalides, † à Paris. Il était né à Limoges, le 29 avril 1762.

24. Delpon, ancien député, président du tribunal de Fi geac, † dans cette ville.

25. Le baron Boyer, membre de l'académie des sciences, professeur à la Faculté de médecine, et chirurgien en chef à l'hôpital de la Charité, à Paris, âgé de 71 ans. ... Le prince Esterhazy, †à Côme, âgé de 68 ans.

?DÉCEMBRE. Dom Grappin, de l'ordre des Bénédictins, auteur d'un grand nombre d'ouvrages de haute érudition, doyen du chapitre de l'église de Besançon, † dans cette ville, âgé de 97 ans.

2. Périer(Augustin), pair de France, tà Frémilly. Il était né à Grenoble, en 1773.

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De Chênedollé, ancien inspecteur général de l'Université, auteur d'un poème intitulé: Le Génie de l'Homme, et de plusieurs autres ouvrages, †à Burcy, près de Vire. Il était né dans cette ville, en 1770.

5. Le lieutenant-général baron Fontane, † à Paris.

9. Le comte Garat, ex-ministre de la république, ancien membre de la Constituante, de la Convention et autres assemblées législatives, membre de l'académie des sciences morales et politiques, †à Ustaritz (Basses-Pyrénées), où il était né vers 1760.

12. L'abbé Dubourg (Louis-Guillaume-Valentin), archevêque de Besançon, † dans cette ville. I était né à Saint-Domingue, le 14 février 1766.

19. Pougens (Marie-Charles-Joseph), membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres, †à Vauxbains, près de Soissons. Il était né à Paris, le 15 août 1755.

TABLE DES CHAPITRES.

Table chronologique...

PREMIÈRE PARTIE. — HISTOIRE DE FRANCE.

CHAP. 1er. Etat du pays. Politique extérieure. — Discussions sur les pétitions relatives à la duchesse de Berry dans la Chambre des députés. -Proposition de M. Salverte relative à la disparition du caisser Kessner. Voyage du roi dans les départemens du nord. .. CHAP. II. Loi relative à l'abrogation de l'anniversaire du 21 janvier.—Loi relative à l'organisation des Conseils de département et d'arrondisse

ment...

26

CHAP. III. Loi qui accorde des pensions aux vainqueurs de la Bastille.-Loi relative aux pensions accordées aux orphelins des victimes de juillet.-Loi relative à un crédit pour secours aux familles des victimes de joillet.— Loi relative à un crédit supplémentaire pour indemnités de juillet. 56 CHAP. IV. Pétitions à la Chambre des députés. Discussion relative à la duchesse de Berry dans la Chambre des pairs. - Mission des docteurs Orfila et Auvity à Blaye. Mouvemens et provocations du parti légitimiste. Duels politiques.- La duchesse de Berry déclare qu'elle est mariée. CHAP. V. Proposition relative à la composition des commissions dans la Chambre des députés.—Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité pʊblique. Proposition relative à l'amortissement.-Proposition relative aux biens communaux.-Proposition relative à la négociation des effets publics. Projet de loi relatif à la vente des récoltes pendantes par racines. Proposition sur le nombre légal des députés pour délibérer. -Proposition pour l'abolition des inajorats. - Proposition relative au mariage des prètres. Proposition pour l'insertion des ordonnances royales au Bulletin des lois. - Proposition relative aux individus nés en France de parens étrangers.- Projet de loi sur l'état de siège. . . 89 CHAP. VI. Entrée de M. Sébastiani au conseil.-Budget définitif de 1830.

Incident sur la communication avax Chambres des traités diplomatiques. Loi sur la police du roulag e. — Loi qui suspend l'organisation de la garde nationale dans diverses communes de la Corse et des Bouches-du-Rhône. - Lois sur l'état des hommes de couleur et le régime législatif des colonies.-Traités conclus avec l'Angleterre relativement à la traite des noirs.-Incident relatif à M. Cabet, député.-Demande en autorisation de poursuites contre lui.-Lettre de M, Renouard, député. 118 CHAP. VII. Loi qui accorde deux nouveaux douzièmes provisoires sur l'exercice 1833. Budget des dépenses et des recettes pour 1833. Loi qui ouvre un crédit extraordinaire pour le service des pensions militaires. Loi qui ouvre un crédit supplémentaire pour les dépenses de premières mises de petit équipement. Loi qui ouvre un crédit supplémentaire pour les dépenses secrètes. Loi relative aux crédits supplémentaires pour 1832. CHAP. VIII. Proposition de M. Vienriet, tendant à citer le gérant du journalis Tribune devant la Chambre des députés.-Discussion et jugement.-Loi

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relative au crédit pour mesures sanitaires.- Lois relatives aux réfugiés
politiques. Loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux
blessés, aux veuves et orphelins de ceux qui ont succombé dans les troubles
de l'ouest, ou dans les troubles de juin à Paris. Loi qui autorise une
levée de 80,000 hommes. Loi relative à la pêche maritime.
Loi re-
lative aux céréales. Loi tendant à l'acquisition des bibliothèques de
MM. Cuvier et Champollion, et aux pensions à faire à leurs veuves. -
Loi relative à l'exportation des sucres.- Objets divers: douanes, orga-
nisation municipale, responsabilité ministérielle, divorce, pensions des
veuves de divers généraux, Panthéon, ancienne liste civile, fortifica-
tions de Paris. - Pétitions. Clôture de la session.

178

CHAP. IX. Ouverture de la session de 1833. Constitution des deux Chambres. Chambre des députés: Discussion du projet de loi relatif à l'instruction primaire. — Chambre des pairs: Discussion du projet de loi relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique. Discussion du projet de loi relatif à l'organisation des conseils de département et d'arrondissement. - Discussion du projet de loi relatif à l'instruction primaire. Interpellations sur Alger.

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208

CHAP. X. Projet de loi sur les attributions municipales. -Projet de loi sur la
garantie de l'emprunt grec.-Proposition, relative au rétablissement du di-
Proposition sur les effets de la séparation de corps.
Projet de loi relatif à l'achèvement

vorce.

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Projet

240

de loi sur l'amortissement. des monumens et des routes. CHAP. XI. Proposition en faveur des créanciers et des pensionnaires de l'ancienne liste civile. Propositions en faveur des veuves des généraux Daumesnil et Decaen.--Mise en liberté de la duchesse de Berry. Levée de l'état de siége dans la Vendée.-Continuation de la chouannerie. Budget des dépenses et des recettes pour 1834. Budget définitif de 1831. Présentation de projets de loi sur les salines et sur le conseil d'état. - Projet de loi qui accorde une indemnité de 25 millions aux Etats-Unis. Proposition sur le desséchement des marais. - Proposition relative au prêt fait en 1830 à la librairie et à l'imprimerie.— Pétitions.-Esprit de la session. CHAP. XII. Projet de fortifications à élever autour de Paris.-Anniversaire des journées de juillet.-Procès de vingt-sept accusés d'attentat contre la sûreté de l'état.-Manifeste de la Société des droits de l'homme.-Coalitions d'ouvriers.-Affaire des crieurs publics.-Démonstrations du parti légitimiste dans l'ouest et dans le midi. Voyage du roi en Normandie. Application de la loi sur l'instruction primaire. Législation consulaire. Elections des conseils de département et d'arrondissement. -Coup d'œil général sur la situation de la France à la fin de 1833, 294

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CHAP. 1er. HOLLANDE ET BELGIQUE. Reprise des négociations à Londres entre la France et l'Angleterre d'une part, et la Hollande de l'autre.-Projet de convention préliminaire proposé par la France et l'Angleterre. Contre-projet de la Hollande.-Objections des deux puissances.-Nouveau projet. Nouveau contre-projet. — Il est repoussé. — Explications de la Hollande. Elle envoie un nouveau négociateur à Londres. Propositions présentées par lui. Objections des deux puissances. Note du négociateur hollandais. Réponse à cette note.

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la Hollande pour 1833.-Discussion du budget de la guerre en Belgique. Echec pour le ministère. Dissolution de la Chambre des représenTroubles dans plusieurs villes.-Suite des négociations à Lon

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