Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 41
Page 163
... Service public d'automobiles de Blamont à Hérimoncourt , à Pont - de - Roide et à la frontière suisse , vers Damvant .. 222 Service public d'automobiles d'Argentat à Pleaux . 224 73 29 janvier • Avenant relatif à la ligne de tramway du ...
... Service public d'automobiles de Blamont à Hérimoncourt , à Pont - de - Roide et à la frontière suisse , vers Damvant .. 222 Service public d'automobiles d'Argentat à Pleaux . 224 73 29 janvier • Avenant relatif à la ligne de tramway du ...
Page 164
... Service public d'automobiles de Montbéliard à Désandans .. 238 Modification du tramway de Bordes - Pillot à Saulieu ..... Service public d'automobiles d'Aurillac à Mandailles et à Laroquevieille . 240 242 80 id . Élargissement du quai ...
... Service public d'automobiles de Montbéliard à Désandans .. 238 Modification du tramway de Bordes - Pillot à Saulieu ..... Service public d'automobiles d'Aurillac à Mandailles et à Laroquevieille . 240 242 80 id . Élargissement du quai ...
Page 211
... service public qu'ils doivent assurer , mais ils devront signaler à leurs chefs les dérogations aux paragraphes 1 et 2 ci - dessus , survenues dans leur service , et il en sera fait mention au registre prévu au paragraphe 3 . 4o Les ...
... service public qu'ils doivent assurer , mais ils devront signaler à leurs chefs les dérogations aux paragraphes 1 et 2 ci - dessus , survenues dans leur service , et il en sera fait mention au registre prévu au paragraphe 3 . 4o Les ...
Page 213
... service public d'auto- mobiles de Carcassonne à Laure ( Aude ) . Art . 1or . — Est approuvée la convention passée le 31 décembre 1913 entre le préfet de l'Aude , agissant au nom du département , et M. Pannolié , entrepreneur de ...
... service public d'auto- mobiles de Carcassonne à Laure ( Aude ) . Art . 1or . — Est approuvée la convention passée le 31 décembre 1913 entre le préfet de l'Aude , agissant au nom du département , et M. Pannolié , entrepreneur de ...
Page 214
... service public de transport de voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Carcassonne et Laure , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . M. Pannolié ( Jean ) se réserve le ...
... service public de transport de voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Carcassonne et Laure , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . M. Pannolié ( Jean ) se réserve le ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs