Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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Page 223
La subvention totale versée par le département avec le concours de l'Etat et des
intéressés est calculée pour chaque kilomètre parcouru à raison de 33 millimes
par place offerte aux voyageurs ; de 357 millimes par tonne de capacité offerte ...
La subvention totale versée par le département avec le concours de l'Etat et des
intéressés est calculée pour chaque kilomètre parcouru à raison de 33 millimes
par place offerte aux voyageurs ; de 357 millimes par tonne de capacité offerte ...
Page 237
... pour chaque kilomètre parcouru sur le tronçon Meyrargues-Riez à raison de ll
millimes par place offerte aux voyageurs, de l0 millimes par tonne de capacité
offerte pour les bagages et messageries et de 60 millimes par tonne de capacité
...
... pour chaque kilomètre parcouru sur le tronçon Meyrargues-Riez à raison de ll
millimes par place offerte aux voyageurs, de l0 millimes par tonne de capacité
offerte pour les bagages et messageries et de 60 millimes par tonne de capacité
...
Page 240
La subvention totale versée par le département avec le concours de l'Elat et des
intéressés est calculée pour chaque kilomètre parcouru, à raison de 30 millimes
par place offerte aux voyageurs ; de 444 millimes par tonne de capacité offerte ...
La subvention totale versée par le département avec le concours de l'Elat et des
intéressés est calculée pour chaque kilomètre parcouru, à raison de 30 millimes
par place offerte aux voyageurs ; de 444 millimes par tonne de capacité offerte ...
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31 juillet agents agissant au nom ANNONCES DES ANNALES août approuvée arrêté articles articles 89 Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer Ciment compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'Administration l'Allier l'article l'Aude l'entreprise l'exploitation ladite loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale susvisé Tourcoing trains de bois tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics voies navigables voyageurs