Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... marchandises exposées à la mouille el notamment pour le ciment , le plâtre et la chaux , les prix ci - dessus ne comprennent pas les frais de bâchage qui sont , ainsi d'ailleurs que la fourniture des bâches , à la charge et aux frais de ...
... marchandises exposées à la mouille el notamment pour le ciment , le plâtre et la chaux , les prix ci - dessus ne comprennent pas les frais de bâchage qui sont , ainsi d'ailleurs que la fourniture des bâches , à la charge et aux frais de ...
Page 189
... marchandises de la ligne de Moulins . à Cosnes - sur - l'Eil ; 2o que les installations de la gare de Decize - Paris- Lyon - Méditerranée seront communes à la ligne Saxy - Bourdon à Decize ( Nièvre ) et de Decize à Moulins et que les ...
... marchandises de la ligne de Moulins . à Cosnes - sur - l'Eil ; 2o que les installations de la gare de Decize - Paris- Lyon - Méditerranée seront communes à la ligne Saxy - Bourdon à Decize ( Nièvre ) et de Decize à Moulins et que les ...
Page 207
... marchandises entre Lille et Armentières , Lille et Halluin , Lille et Wambrechies ; Vu , notamment , les plans d'ensemble des dites lignes ; Vu les pièces des enquêtes d'utilité publique ouvertes sur cet avant- projet , en exécution de ...
... marchandises entre Lille et Armentières , Lille et Halluin , Lille et Wambrechies ; Vu , notamment , les plans d'ensemble des dites lignes ; Vu les pièces des enquêtes d'utilité publique ouvertes sur cet avant- projet , en exécution de ...
Page 208
... marchandises . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécution desdites voies ferrées ne sont pas accomplies dans le délai de trois ans à partir de ...
... marchandises . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les expropriations nécessaires pour l'exécution desdites voies ferrées ne sont pas accomplies dans le délai de trois ans à partir de ...
Page 209
... marchandises , conformément à l'avant - projet et aux variantes qui ont servi de base aux enquêtes d'utilité publique et au projet définitif à approuver ultérieurement . Celte concession qui n'aura d'effet qu'en vertu du décret à ...
... marchandises , conformément à l'avant - projet et aux variantes qui ont servi de base aux enquêtes d'utilité publique et au projet définitif à approuver ultérieurement . Celte concession qui n'aura d'effet qu'en vertu du décret à ...
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Common terms and phrases
31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs