Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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1re partie. Partié technique. sable, ciment, chaux et plâtre pour tous usages, par
wagons complets de 7.000 kilogr. - « Par tonne et par kilomètre : De l à 25
kilomètres, 6 centimes. De 25 à 50 kilomètres, 5 centimes. De 50 kilomètres et au
delà, ...
1re partie. Partié technique. sable, ciment, chaux et plâtre pour tous usages, par
wagons complets de 7.000 kilogr. - « Par tonne et par kilomètre : De l à 25
kilomètres, 6 centimes. De 25 à 50 kilomètres, 5 centimes. De 50 kilomètres et au
delà, ...
Page 196
Ce fonds recevra une dotation de 150 fr. par kilomètre et par an jusqu'au moment
où il aura atteint le chiffre de 2.000 fr. par kilomètre. à Cette dotation sera
prélevée par moitié sur les recettes brutes et par moitié sur la somme que le ...
Ce fonds recevra une dotation de 150 fr. par kilomètre et par an jusqu'au moment
où il aura atteint le chiffre de 2.000 fr. par kilomètre. à Cette dotation sera
prélevée par moitié sur les recettes brutes et par moitié sur la somme que le ...
Page 237
Art. 4. — La subvention totale versée par le département des Bouchesdu-Rhône
et avec le concours de l'Etat, des départements du Var et des ·s Basses-Alpes et
des intéressés est calculée, pour chaque kilomètre parcouru sur le tronçon ...
Art. 4. — La subvention totale versée par le département des Bouchesdu-Rhône
et avec le concours de l'Etat, des départements du Var et des ·s Basses-Alpes et
des intéressés est calculée, pour chaque kilomètre parcouru sur le tronçon ...
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31 juillet agents agissant au nom ANNONCES DES ANNALES août approuvée arrêté articles articles 89 Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer Ciment compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'Administration l'Allier l'article l'Aude l'entreprise l'exploitation ladite loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale susvisé Tourcoing trains de bois tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics voies navigables voyageurs