Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... juin 1880 . • 18 décembre Travaux publics . Marchés passés au nom de l'Etat . Limitation de la durée du travail journalier des ouvriers . Violation du cahier des charges . Résiliation sans mise en demeure ... juin 112 28 juin. NUMÉROS Nos.
... juin 1880 . • 18 décembre Travaux publics . Marchés passés au nom de l'Etat . Limitation de la durée du travail journalier des ouvriers . Violation du cahier des charges . Résiliation sans mise en demeure ... juin 112 28 juin. NUMÉROS Nos.
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... juin 112 28 juin 113 10 juillet 114 25 juillet 115 8 août 116 18 octobre 117 25 octobre 118 20 novembre INDICATION DES MATIÈRES des pages ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION . Chambre criminelle . I. Cassation . — Jugement ordonnant une ...
... juin 112 28 juin 113 10 juillet 114 25 juillet 115 8 août 116 18 octobre 117 25 octobre 118 20 novembre INDICATION DES MATIÈRES des pages ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION . Chambre criminelle . I. Cassation . — Jugement ordonnant une ...
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... juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique ; Vu le règlement d'administration publique du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 relative aux voies ferrées d'intérêt local ; Vu le tableau . dressé en exécution de l ...
... juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique ; Vu le règlement d'administration publique du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 relative aux voies ferrées d'intérêt local ; Vu le tableau . dressé en exécution de l ...
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... juin 1902 et 12 mai 1911 ) , de Tourcoing ( 10 juin 1902 et 12 mai 1911 ) , d'Armentières ) 12 juin 1902 ) ; Vu les délibérations du conseil général du Nord , des 25-27 avril 1900 , 25 août 1902 , 24 avril 1909 , 10 mai 1910 , 7 octobre ...
... juin 1902 et 12 mai 1911 ) , de Tourcoing ( 10 juin 1902 et 12 mai 1911 ) , d'Armentières ) 12 juin 1902 ) ; Vu les délibérations du conseil général du Nord , des 25-27 avril 1900 , 25 août 1902 , 24 avril 1909 , 10 mai 1910 , 7 octobre ...
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... juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local ; Vu le tableau dressé en exécution de l ...
... juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique ; Vu le règlement d'administration publique en date du 16 juillet 1907 ; Vu la loi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local ; Vu le tableau dressé en exécution de l ...
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31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs