Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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Page 163
62 5 janvier Installation d'un pont à bascule et extension des voies de - - transit à
la gare de Draguignan. .. ... .. ............. 200 63 20 janvier Raccordement de lignes
de chemins de fer de l'État à Etaimpuis et à Serqueux, amélioration et ...
62 5 janvier Installation d'un pont à bascule et extension des voies de - - transit à
la gare de Draguignan. .. ... .. ............. 200 63 20 janvier Raccordement de lignes
de chemins de fer de l'État à Etaimpuis et à Serqueux, amélioration et ...
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1913 8 janvier id. 10 janvier id. 13 janvier 15 janvier - id. id. id. 17 janvier
INDICATION DES MATIÈRES Tramways. — Autorisation de traverse à niveau d'
une ligne de chemin de fer à titre provisoire seulement. — Combinaison de l'art.
1er du ...
1913 8 janvier id. 10 janvier id. 13 janvier 15 janvier - id. id. id. 17 janvier
INDICATION DES MATIÈRES Tramways. — Autorisation de traverse à niveau d'
une ligne de chemin de fer à titre provisoire seulement. — Combinaison de l'art.
1er du ...
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... le décret du l5 janvier 1907, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'
une ligne de tramway entre Clermont-Ferrand et le sommet du Puy de Dôme,
concédée par l'État au département du Puy-deDôme et rétrocédée par celui-ci à
M.
... le décret du l5 janvier 1907, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'
une ligne de tramway entre Clermont-Ferrand et le sommet du Puy de Dôme,
concédée par l'État au département du Puy-deDôme et rétrocédée par celui-ci à
M.
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31 juillet agents agissant au nom ANNONCES DES ANNALES août approuvée arrêté articles articles 89 Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer Ciment compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'Administration l'Allier l'article l'Aude l'entreprise l'exploitation ladite loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale susvisé Tourcoing trains de bois tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics voies navigables voyageurs