Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'
ingénieur. ... d'un service subventionné de transports automobiles, dans les
conditions fixées par le cahier des charges annexé, entre Carcassonne et
Mazamet. Art. 2.
Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'
ingénieur. ... d'un service subventionné de transports automobiles, dans les
conditions fixées par le cahier des charges annexé, entre Carcassonne et
Mazamet. Art. 2.
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Revision des cahiers des charges-types actuellement en vigueur.— Envoi des
nouveaua modèles. Le Ministre à Monsieur le Préfet d L'Administration a
reconnu nécessaire de procéder à la revision des cahiers des charges-types ...
Revision des cahiers des charges-types actuellement en vigueur.— Envoi des
nouveaua modèles. Le Ministre à Monsieur le Préfet d L'Administration a
reconnu nécessaire de procéder à la revision des cahiers des charges-types ...
Page 335
Le modèle C, aux travaux de construction des lignes de chemins de fer. D'autre
part, le Conseil a présenté de nouveaux modèles de devis et cahier des charges
:, X } Pour entretien des chaussées empierrées (modèle D) ; Pour entretien des ...
Le modèle C, aux travaux de construction des lignes de chemins de fer. D'autre
part, le Conseil a présenté de nouveaux modèles de devis et cahier des charges
:, X } Pour entretien des chaussées empierrées (modèle D) ; Pour entretien des ...
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31 juillet agents agissant au nom ANNONCES DES ANNALES août approuvée arrêté articles articles 89 Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer Ciment compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'Administration l'Allier l'article l'Aude l'entreprise l'exploitation ladite loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale susvisé Tourcoing trains de bois tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics voies navigables voyageurs