Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... Autorisation de traverse à niveau d'une ligne de chemin de fer à titre provisoire seulement . Combinaison de l'art . 1er du décret du 16 juillet 1907 et de l'art . 6 de la loi du 11 juin 1880 . • 18 décembre Travaux publics . Marchés ...
... Autorisation de traverse à niveau d'une ligne de chemin de fer à titre provisoire seulement . Combinaison de l'art . 1er du décret du 16 juillet 1907 et de l'art . 6 de la loi du 11 juin 1880 . • 18 décembre Travaux publics . Marchés ...
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... Autorisation de plaider à ses lieu et place ( Aubin ) .. Repos hebdomadaire . Réduction . — Nettoyage des outils et instruments . Travaux non autorisés . Voitures . Éclairage . Nuit . Caractère légal .. Voirie . Décret approuvant un ...
... Autorisation de plaider à ses lieu et place ( Aubin ) .. Repos hebdomadaire . Réduction . — Nettoyage des outils et instruments . Travaux non autorisés . Voitures . Éclairage . Nuit . Caractère légal .. Voirie . Décret approuvant un ...
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... autorisation contraire et expresse du conseil général . Les locomotives , voitures el wagons seront conformes aux types adoptés pour les lignes de la deuxième concession de la Nièvre , sauf que dans les voitures à voyageurs on ...
... autorisation contraire et expresse du conseil général . Les locomotives , voitures el wagons seront conformes aux types adoptés pour les lignes de la deuxième concession de la Nièvre , sauf que dans les voitures à voyageurs on ...
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... autorisation d'exploiter , le département payera au concessionnaire le solde de ce qui lui sera dû , aux termes du paragraphe 1er du présent article . Le reste des dépenses , après versement par le département des sommes devant être à ...
... autorisation d'exploiter , le département payera au concessionnaire le solde de ce qui lui sera dû , aux termes du paragraphe 1er du présent article . Le reste des dépenses , après versement par le département des sommes devant être à ...
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... autorisation donnée , soit par le conseil général , soit par la commission départementale , sur la proposition du préfet , le concessionnaire entendu , sauf recours devant le ministre des travaux publics qui statuera définitivement ...
... autorisation donnée , soit par le conseil général , soit par la commission départementale , sur la proposition du préfet , le concessionnaire entendu , sauf recours devant le ministre des travaux publics qui statuera définitivement ...
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Common terms and phrases
31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs