Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... de Montbéliard à Désandans .. 238 Modification du tramway de Bordes - Pillot à Saulieu ..... Service public d ... Puy de Dôme . 255 90 24 mars Décret portant règlement général de police pour les voies de navigation intérieure . 260 91 id ...
... de Montbéliard à Désandans .. 238 Modification du tramway de Bordes - Pillot à Saulieu ..... Service public d ... Puy de Dôme . 255 90 24 mars Décret portant règlement général de police pour les voies de navigation intérieure . 260 91 id ...
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... Puy- -de - Dôme , des travaux d'électrification sur la ligne du tram- way de Clermont - Ferrand au sommet du Puy de Dôme . Le Président de la République française , Sur le ... en particulier , l'article 14 de la convention DECRETS . 255.
... Puy- -de - Dôme , des travaux d'électrification sur la ligne du tram- way de Clermont - Ferrand au sommet du Puy de Dôme . Le Président de la République française , Sur le ... en particulier , l'article 14 de la convention DECRETS . 255.
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... du Puy - de - Dôme subordonne ses engagements à l'obtention du conseil général d'un avis favorable sur les trois questions suivantes : 1o Electrification de sa ligne actuelle entre la place Lamartine et la Font - de - l'Arbre ; 2o ...
... du Puy - de - Dôme subordonne ses engagements à l'obtention du conseil général d'un avis favorable sur les trois questions suivantes : 1o Electrification de sa ligne actuelle entre la place Lamartine et la Font - de - l'Arbre ; 2o ...
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... de deux ans à partir de la date du présent décret . Art . 2. Est approuvé l'avenant à la convention du 10 décembre 1906 annexée au décret précité du 15 janvier 1907 , ledit avenant passé , le 8 ... du Puy de Dôme , dans la DÉCRETS . 257.
... de deux ans à partir de la date du présent décret . Art . 2. Est approuvé l'avenant à la convention du 10 décembre 1906 annexée au décret précité du 15 janvier 1907 , ledit avenant passé , le 8 ... du Puy de Dôme , dans la DÉCRETS . 257.
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... du Puy de Dôme , dans la partie comprise entre la place Lamartine à Clermont - Ferrand et la station de la Font - de - l'Arbre . Elle s'engage à maintenir la traction à la vapeur sur la partie de la ligne comprise entre la station de la ...
... du Puy de Dôme , dans la partie comprise entre la place Lamartine à Clermont - Ferrand et la station de la Font - de - l'Arbre . Elle s'engage à maintenir la traction à la vapeur sur la partie de la ligne comprise entre la station de la ...
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31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs