Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 2A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... écluses . Traction des bateaux . Art . 9. - Tous les bateaux doivent disposer de moyens de traction suffisants pour ne pas retarder la circulation normale des bateaux naviguant dans le même sens et pour ne pas augmenter la durée des ...
... écluses . Traction des bateaux . Art . 9. - Tous les bateaux doivent disposer de moyens de traction suffisants pour ne pas retarder la circulation normale des bateaux naviguant dans le même sens et pour ne pas augmenter la durée des ...
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... ÉCLUSES ET PONTS MOBILES . · Service accéléré et service ordinaire . accélérée ou ordinaire . Art . 13. La navigation est On entend par << navigation accélérée » celle des bateaux qui , astreints à un minimum de vitesse de marche ...
... ÉCLUSES ET PONTS MOBILES . · Service accéléré et service ordinaire . accélérée ou ordinaire . Art . 13. La navigation est On entend par << navigation accélérée » celle des bateaux qui , astreints à un minimum de vitesse de marche ...
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... écluses et des ponts mobiles . Les limites des sections dans lesquelles s'applique cette interdiction sont indiquées par des poteaux plantés sur la berge . • Art . 17 .. · Droit de priorité de passage aux ecluses et ponts mobiles . Les ...
... écluses et des ponts mobiles . Les limites des sections dans lesquelles s'applique cette interdiction sont indiquées par des poteaux plantés sur la berge . • Art . 17 .. · Droit de priorité de passage aux ecluses et ponts mobiles . Les ...
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... écluses et aux ponts mobiles . Les conducteurs des bateaux admis à bénéficier des dispositions qui précèdent doivent être munis d'autorisations spéciales et individuelles déli- vrées par l'ingénieur en chef . Des décisions ...
... écluses et aux ponts mobiles . Les conducteurs des bateaux admis à bénéficier des dispositions qui précèdent doivent être munis d'autorisations spéciales et individuelles déli- vrées par l'ingénieur en chef . Des décisions ...
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... écluses . - Art . 33. Les patrons , mariniers et charretiers de bateaux , ainsi que toutes les autres personnes participant à la conduite , à la traction ou au remorquage des bateaux , doivent se conformer aux ordres qui leur sont ...
... écluses . - Art . 33. Les patrons , mariniers et charretiers de bateaux , ainsi que toutes les autres personnes participant à la conduite , à la traction ou au remorquage des bateaux , doivent se conformer aux ordres qui leur sont ...
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31 juillet agents agissant au nom août approuvée arrêté articles Aurillac autorisation avril bateaux bois ou radeaux Bouches-du-Rhône Boulogne-sur-Gesse cahier des charges Cantal charges annexé chemins de fer CIMENT compagnie d'Orléans compagnie des chemins concession concessionnaire conditions du cahier conformément conseil de préfecture conseil général contravention convention passée Corrèze décembre Decize déclaration d'utilité publique délibération du conseil dépenses dispositions écluses électrique fer d'intérêt février frais Fusion des Gaz général en date Haute-Garonne indemnité ingénieurs janvier juin kilomètre l'administration l'Allier l'article l'entreprise l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises millimes millimes par tonne ministre des travaux Nièvre nom du département octobre Pamiers ponts et chaussées présent décret présente convention Puy de Dôme recette règlements particuliers requérante réseau Saint-Ennemond seront supportés service public simple police Société La Fusion subvention de l'Etat subvention totale TÉLÉPHONE trains de bois tramways tramways de Clermont-Ferrand transports automobiles travaux publics USINES voies navigables voyageurs