TRAITÉ DE L'IMPOT DIRECT PAR M. Marcel TRÉLAT Maître des requêtes, Secrétaire général du Conseil d'Etat, AVEC LA COLLABORATION DE MM. CORNEILLE, BERGET ET DESSART, Sous-chef de bureau au Ministère des Finances TOME PREMIER PARIS PAUL DUPONT, ÉDITEUR 4, RUE DU BOULOI (1er Arrt) 1902 LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE PAUL DUPONT BULLETIN DES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET DU CADASTRE 69. ANNÉE PUBLICATION MENSUELLE 13 francs par an Le Bulletin des Contributions directes et du cadastre contient toutes les lois, circulaires et instructions pouvant intéresser le service des contributions directes; les documents législatifs et l'analyse des débats parlementaires concernant cette branche importante des revenus publics; il renferme également les décisions importantes rendues par le Conseil d'État en matière de contributions directes ou de taxes assimilées; des études sur les impôts directs à l'étranger. Cet ouvrage périodique n'intéresse pas seulement les agents des contributions directes, mais il a sa place indiquée dans les bibliothèques des préfectures, des. sous-préfectures, des mairies importantes et de tous ceux qui s'occupent de législation fiscale. Depuis le 1er janvier 1899, les abonnés qui appartiennent au service des contributions directes reçoivent, à la fin de chaque semaine, sous pli spécial, la liste des mouvements effectués dans le courant même de la semaine. Grâce à cette amélioration, vivement désirée, les lecteurs sont mis au courant des avancements ou changements survenus dans le personnel. PRIX, PAR AN: 3 fr. 50; pour les Mairies : 3 francs TABLE TRENTENAIRE de 1830 à 1860. 5. fr. TABLE ANALYTIQUE GÉNÉRALE DU Bulletin annoté des Lois, de 1870 à 1885; un volume in-8°, broché. 4 fr. TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE de 1886 à 1900 inclus; un vol. in-8°. 3 fr. 6562351 EXTRAIT DU «< RÉPERTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF >> PUBLIÉ SOUS LA DIRECTION DE M. E. LAFERRIÈRE Président honoraire du Conseil d'État, anc. Gouverneur général de l'Algérie, AVEC LE CONCOURS DE M. PAUL DISLÈRE Président de section au Conseil d'État. DE L'IMPOT DIRECT PAR M. Marcel TRÉLAT Maître des requêtes, Secrétaire général du Conseil d'État AVEC LA COLLABORATION DE MM. CORNEILLE, BERGET Auditeurs au Conseil d'État ET DESSART, Sous-chef de bureau au Ministère des Finances TOME PREMIER PARIS PAUL DUPONT, ÉDITEUR 4, RUE DU BOULOI (1er Arrt) 1901 |