 | Technology - 1829 - 422 pages
...hommes capables d'éclairer la matière, comme industriels, jurisconsultes, etc., Aroici ces questions : Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions...d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ? En cas d'affirmative , quelle solution doit-on donner aux questions suivantes ? Quelles seront les... | |
 | Technology - 1829 - 574 pages
...hommes capables d'éclairer la matière, comme industriels r jurisconsultes, etc., Voici ces questions : Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions...d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ? En cas d'affirmative , quelle solution doit-on donner aux questions suivantes ? . Quelles seront... | |
 | Société royale des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille - Science - 1831 - 590 pages
...desmopathies et les myopathies; br. in-8.'> VIGAROSY. Considérations et opinion sur cette question : Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions...d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé; br. in-8.o Castelnaudary, 1829. — Oswal , ou la vengeance ; br. in-8.° Castelnaudary, 1 827. ENVOIS... | |
 | Société agricole et industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne - Agriculture - 1829 - 698 pages
...sur les brevets d'invention. Nous en donnons ici un extrait. QUESTION PRÉLIMINAIRE. Continuera- t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des...brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter les inventions pendant un temps déterminé / RÉPONSES. — Sur cette question preliminaire , tous... | |
 | 1830 - 872 pages
...opinions sur cette question: «Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles , «le titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront...droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un tems déterminé?» Par AB VIG«OSV. Ca.stelnaudary, 1839; imprimerie de GP Labadie. In- de 66 pages.... | |
 | Aube (France) - 556 pages
...vigueur a consacré, et dontl'exécution, depuis trente ans, a démontré les avantages. Il consiste à délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets , confèrent le droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé. Les inventions... | |
 | Société des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille - 1831 - 594 pages
...desmopathies et les myopathies; br. in-8.'' VIGAROSY. Considérations et opinion sur cette question : Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions...d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ; br. in-8.0 Castelnaudary, 1829. — Oswal , ou la vengeance ; br. in-8,° Castelnaudary, 1827. ENVOIS... | |
 | Joseph Marie Quérard - Authors - 1839 - 624 pages
...Pièces de vers. — Considérations et opinion sur cette question : Continuera-t-on de délivrer, ponr les inventions industrielles, des titres qui, sous...d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé? Castelnaudary, de Г imp. de Labadie, 1829, in-8 de 72 pages. — Discours prononcé à l'occasion... | |
 | Eduard Stolle - 1855 - 260 pages
...brevets d'invention, de perf. et d'import. 1829. Vigarosy, Considérations et opinions sur cette question „Continuera-t-on de délivrer pour les inventions...industrielles des titres qui, sous la dénomination des brevets, conféreront le droit primatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé?"... | |
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Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé... 
