Divers Théodore de Bénazé, ancien maire du 1er arrondissement de Paris; Lebobe, juge au tribunal de commerce; Colmet de Santerre, doyen des avoués près la Cour de Paris ; Lecointe, architecte ; baron Fain, ancien secrétaire du roi Louis-Philippe; Jacques Cail, l'un des fondateurs des établissements métallurgiques Derosne; Cail et C; Poitevin, aéronaute; - Raphaël Coc chi, célèbre artiste en mosaïque, à Rome; le chevalier Negrelli, ingénieur(Autriche);-Mme Ida Pfeiffer, connue par ses lointains voyages; Laterrade, botaniste, directeur du jardin des plantes de Bordeaux; Robert Owen; Cotelle, un des plus anciens libraires et éditeurs de musique, à Paris.

CHAPITRE PREMIER.

-

Attentat à la vie de l'Empereur. - Dé-
tails; victimes. - Discours et adresses des
corps constitués. Le complot avait-il
été tramé à l'étranger? - Négociations
internationales à propos de cet acte. -
-Politique nouvelle à l'intérieur : arres-
tations; suppression de journaux; rapport
de M. Billault. - Ouverture de la session:
discours de l'Empereur.- La France divi-
sée en cinq grands commandements. Le
général Espinasse, ministre de l'Intérieur
et de la Sûreté générale. - Message re-
latif à la Régence et annonce de l'institu-
tion du Conseil privé. Note du Moni-
teur au sujet des mesures de sûreté géné-
rale. Présentation au Corps législatif
d'un projet relatif à la même matière.
Amendements de la Commission.
cussion au sein du Corps législatif; adop-
tion minorité de vingt-quatre voix.
Circulaire du général Espinasse au sujet de
son avénement au Ministère. Projet de
loi ayant pour objet d'assurer le sort des
victimes du 44 janvier. Amendement;
adoption.......
4 à 24

-

CHAPITRE II.

......

Dis-

-

-

-

cussion et adoption. - Projet relatif aux
travaux de défense contre les inondations.
- Rapport de la Commission et discussion,
Adoption. - Défricbement des bois des
particuliers. Projet relatif à un traité
entre le Gouvernement et la ville de Pa-
ris pour l'ouverture de nouvelles voies de
communication. - Amendements de la
Commission. Importants débats; adoption.
- Les lignes télégraphiques: projet à cet
égard. Adoption. Le transport des dé-
pêches entre Marseille, la Corse et la Sar-
daigne. Adoption. - Double projet relatif
aux Warrants et aux ventes publiques de
marchandises déposées dans les magasins.
Idées du Gouvernement et de la Commis
sion. Débats et adoption. - Projet re-
latif aux douanes. - Autre projet relatif
aux brevets d'invention.- Budget de 1839:
Projet du Gouvernement et compte rendu
de la Commission. Remarquable rapport
de M. Devinck. Amendements adoptés ou
refusés par le Conseil d'Etat. Intéres-
sants débats; adoption. - Budget de 1855;
règlement définitif. - Crédits supplémen-
taires de certains exercices. Observations
de la Commission. Crédits spéciaux: 4° en
faveur des instituteurs primaires; 2o en
vue d'acquisitions scientifiques. Les péa-
ges du Sund; projet à ce sujet. Adoption.

-

L'impôt du recrutement; appel de
100,000 hommes.-Projet relatif aux subs-
titutions de numéros.- Adoption. 25 à 129

CHAPITRE III.

Législation ordinaire: Code de justice
maritime. Motifs de cette loi; ses divi-
sions. Elle se rapproche sur plusieurs
points du Code de l'armée de terre. Ob-

servations et amendements de la Commis-
sion. Discussion en séances publiques;
adoption. Projet de loi relatif à la mo-
dification de l'article 259 du Code pénal,
en d'autres termes, à l'usurpation des ti-
tres honorifiques. Amendements de la
Commission: elle propose, entre autres, la
suppression du mot noblesse inséré dans
le projet du Gouvernement. - Discussion;
intéressants débats MM. Belmontet, Le-
lut, Taillefer, Legrand, Olivier et autres
honorables membres opposés au projet;

-

M. Baroche le défend; ses arguments.
Adoption de la loi proposée; minorité de
vingt-trois votants. - Note du Moniteur
sur le même sujet.

Projet de loi relatif aux Français posses-
seurs d'esclaves à l'étranger. Le décret de
4848 et la dénationalisation prononcée con-
tre les propriétaires d'esclaves non encore
affranchis. La Commission propose l'a-
doption du projet qui tendait à les relever
de la déchéance, mais avec une rédaction
plus précise. Courte discussion et adop-
tion. Projet de loi relatif à la juridic-
tion des Consuls français en Perse et dans
le royaume de Siam. Motifs et utilité réelle
de ce projet. Observations de la Commis-
sion. Adoption.

-

Le Sénat ses actes publics; les lois et
les pétitions. Projet de Code rural.
Sénatus-consulte relatif au serment des
candidats à la députation. Sénatus-
consulte relatif à la baute cour de jus-
tice......
150 à 174

......

CHAPITRE IV.

-

Inauguration du boulevard de Sébasto-
pol: Discours de l'Empereur; éloge que
fait Sa Majesté du préfet de la Seine.
Fête du 15 août : toast porté par M. Hauss-
mann. - Toast de M. Piétri, en Corse.

-

-

-

-

Exposition de Limoges: Discours du
prince Napoléon. Les concours régionaux.
Les concours hippiques. La pisciculture.
M. Dupin au comice agricole de Clamecy.
Le monopole de la boucherie à Paris;
sa suppression. Motifs de cette impor-
tante mesure. - La caisse des travaux pa-
blics. Décret qui modifie la classification
des industries soumises aux Conseils des
prud'hommes. Les compagnies de che-
mins de fer et l'impôt sur les valeurs mo.
bilières. - Note du Moniteur à ce sujet.
Commission de statistique des faits agri-
prononcé par le prince Napoléon au sein
coles. Société d'acclimatation: Discours
de cette assemblée.....

-

CHAPITRE VII.

COLONIES.

229 à 243

Algérie. Campagne du général Desvaux
dans le Sahara de Constantine. Elle est
couronnée de succès. - Campagne du com-
mandant de Sétif contre les Babors; même
résultat. Création d'un ministère de l'Al-
gérie et des Colonies: le prince Napoléon
chargé de ce ministère. Motifs de cette in-
novation. Partage d'attributions. Dé-
crets complémentaires de cette mesure.-
Institution d'un commandement supérieur
des forces de terre et de mer le général
de Mac-Mabon appelé à ce commande-
ment. Remarquable rapport du Prince sur
les attributions des fonctionnaires et sur
l'avenir de la colonie. Ses circulaires, éga-
lement dignes d'étude: la presse, les aver-
tissements; les cultes, l'instruction publi-
que. Sentiments du Prince sur ces matières.

Son Rapport du 29 juillet sur tous les
services. Institution de divers conseils : le

conseil supérieur; sa composition. Les con-
seils généraux.-Le service administratif.
Rapport et décret à ce sujet. Les doua-
nes; le tarif; appréhension des manufac-
turiers. Note du Moniteur qui les rassure.
-Les chemins de fer. Les travaux publics.
Cultures diverses: le coton, le sorgho, la
vigne. Forages artésiens: Rapport du
général Desvaux. - Dernières affaires mi-
litaires et derniers succès de l'année.

Colonies transatlantiques. Considéra-
tions et détails généraux. Les garnisons;
les enròlements de travailleurs : affaire du
Charles-Georges; circonstances de cet
épisode. Note du Moniteur: importante
leitre de l'Empereur au Prince chargé du
ministère des Colonies. Avenir de la
question des travailleurs libres; comment
elle est résolue dans les diverses colonies,
à la Réunion, à la Martinique, à la Guyane,
enfin, à la Guadeloupe.

-

Le Sénégal: Situation de cette colonie;
ce qu'elle pourrait devenir. Expédition du
colonel Faidherbe contre les populations
ennemies. Conquêtes de Kénieba. Com-
mencement d'exploration des mines d'or
de cette région intéressants détails. La
colonie dans son état actuel.

Iles de la Société. Ouverture de la ses-
sion législative par la reine Pomaré. Dis-
cours du Commissaire impérial et du
Toohitu....
245 à 274

-

-

-

çaise; nominations nouvelles MM. de
Laprade, Sandeau, Augier. Discours de
réception. Académie des sciences mora-
les: M. Mignet et Schelling. - Académie
des inscriptions et belles-lettres. Motion
sur Boissonade. - Le Congrès littéraire de
Bruxelles résolution de cette assemblée.
Production littéraire de l'année : l'His-
toire de la révolution française, par
M. Louis Blanc. — L'Histoire de Marie-
Antoinette, par MM, de Goncourt. — Cer-
respondance de Napoléon 1er.-M. Gaizot
et ses mémoires. Souvenirs de la Res-
tauration, par M. Alf. Nettement. - Fa-
riétés politiques et littéraires de M. de
Say-Le Grand Cyrus de Mile de Scadéry
et de M. Cousin. Les romanciers :
M. Flaubert; M. Feydean; M. About, eufia
M. Achard. Le théâtre : Hélène Peyron; la
Jeunesse. Littérature diverse: encore
M. Nettement, M. Laurentie, M. Flourens
et M. Marcel de Serres. l'instinet et l'in-
telligence des animaux. — Etudes philoso-
phiques et économiques de M. Baudrillart.
2. CHRONIQUE judiciaire. - Procès po-
litique. L'attentat du 14 janvier. - Les
plaidoiries et le réquisitoire : M. le pro-
cureur général Chaix d'Est-Ange et M. Ju-
les Favre. Le verdict.- Inutile pourvoi
de trois des accusés. - Exécution d'Orsini
et de Pietri. Le procès de Simon Bernard à
Londres. Acquittement. Affaires de
presse le livre de M. Proudhon; condam-
nation. Un article de M. de Montalem-
bert dans le Correspondant Condamna-
tion de l'auteur. Remise qui lui est faite
de la peine par l'Empereur. Refus.
Pourquoi. Nouvelle condamnation et
nouvelle grâce. — Autre procès de presse :
auteur et coauteur; M. Alexandre Dumas
et M. Maquet. - Procès civils et autres.
Le meurtre du sous-lieutenant Rosiez par
son collègue de Mercy. - Détails; con-
damnation capitale. Usurpation de titres
honorifiques; commerce et vente de no-
blesse. Application qui réprime ce genre
de délit....

-

-

275 à 304

vers; historique de cette question.-Pro-
jet actuel rapport de la section centrale.
Discussion au sein de la Chambre des re-
présentants: rejet de l'article 1; retrait
de la loi. Autres projets en suspens;
inaction du cabinet: la milice, pétitions
à ce sujet; le mouvement flamand, la
presse, le clergé, les douanes. Le libre-
échange triomphera-t-il? Droit nouveau
imposé sur les houilles par le ministre des
finances. Session nouvelle discours
royal; son caractère.- Adresse en réponse
à ce discours: projet de la section cen-
trale. La droite le trouve blessant pour
élle et se retire de la discussion. Réponse
au Roi. Révision du Code pénal: dispo-
sitions rigoureuses en matière de presse;
répulsions que rencontre le projet. Décla-
ration de la commission à ce sujet on
révisera, s'il y a lieu, la loi proposée.

-

Documents financiers et commer-
ciaux.......
505 à 320

CHAPITRE II.

NEERLANDE.

Recomposition du ministère sous les
auspices de M. Rochussen; renouvelle-
ment de moitié de la seconde Chambre.-
Majorité du prince d'Orange Fêtes à cette
occasion. Discours d'ouverture de la ses-
sion.- Exposé financier par M. van Bosse.
Le budget de 4859: discussion des chapi-
tres. Adoption de l'ensemble. Autres me-
sures et projets d'économie financière et
publique. Politique étrangère : l'affaire
Mortara. Documenis financiers et commer-
cians.......
521 à 527

CHAPITRE III.

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE.
Questions fédérales: Les Duchés et le
Danemark. Accord en ce point de l'Autri-
che et de la Prusse; puissances hostiles:
le Hanovre; et, en général, les Etats du
Nord. Résolution de la Diete: elle met le
gouvernement de Copenhague en demeure
de se prononcer dans un délai déterminé,
Réponse du Cabinet danois; ses avances
en vue d'un arrangement. Il abolira la loi
commune et convoquera les Etats de
Holstein.-Suspension jusque-là de toutes
mesures coercitives de la part de la Con-
fédération. la garnison de Rastadt;
dans quelle mesure les puissances intéres-
sées y contribueront-elles? - Le pont de
Kehl; traité conclu entre la France et le
duché de Bade. Jusqu'à quel point le Ca-
binet de Carlsruhe pouvait-il s'engager
sans la sanction de la Haute-Diète ? - Af-
faires intérieures : l'explosion de la pou-
drière de Mayence. Indemnité réclamée
par les victimes. - Décision diétale à ce
sujet. Le Zollverein; ses ressources;
ses progrès réunion de ses délégués à Ha-
novre. Le code de commerce de 1U-
nion; le code maritime.
328
Autriche. Politique extérieure: ques

-

tions pendantes; le cabinet de Vienne,
presque partout en antagonisn.e avec les
autres puissances, s'entend cependant avec
la Prusse au sujet du conflit germano-da-
nois. Son projet de se rattacher de plus en
p'us à la Confédération. Politique inté-
ricure la presse; on ne veut pas qu'elle
rende compte des fêtes intimes, de la pré-
sence, au théâtre, des membres de la fa-
mille impériale. Agrandissement de
Vienne. - Faits divers. La Hongrie et
l'Italie: mort de Radetzky. Douleur et
regrets publics de l'empereur à cette oc-
casion. L'archiduc Maximilien à Milan.
Parallélisme de ses actes et des prétentions
de l'autorité militaire. Bonnes intentions
du Prince. Ses circulaires remarquables.-
Faits généraux, commerciaux et économi-
ques.
559

-

-

Prusse. Convocation des Chambres
et mariage du prince Frédéric-Guillaume
avec la princesse Victoria d'Angleterre.
Fêtes à cette occasion. La session. Pro-
position d'en prolonger la durée. Rejet.
Questions économiques et financières : le
tabac; le sucre de betterave. Convention
avec le Zollverein intéressants débats.
Les orateurs, M. Harkot en particulier.
Questions électorales. Dépenses de police.
Clôture de la session ordinaire. La si-
tuation par suite de la maladie prolongée
du Roi. Ordonnance qui confère au prince
de Prusse le titre de Régent. Convocation
des Etats en session extraordinaire. Dis-
cours du Régent. Retraite de M. de West-
phalen. Changement de ministère. Elec-
tions. Des électeurs primaires veulent
nommer le Prince lui-même. Sa politique
formulée dans une allocution au nouveau
Cabinet. Faits et documents divers. 352

Bavière. Questions extérieures: la
navigation du Danube. Le Cabinet de
Munich prétend que la convention entre
les puissances riveraines peut se passer de
la ratification de la conférence de Paris.-
Rôle modérateur de la Couronne dans les
affaires de la Confédération, en particulier
dans la question des Duchés. - · Affaires
intérieure, les Chambres; l'opposition.
Elections nouvelles.
566
Saxe Royale. Politique du Cabinet
dans les questions du dehors. Son attitude
dans le conflit danois. Projet du baron de
Beust; son système relatif aux Etats secon-
daires de l'Allemagne. Son opposition aux
prétentions aristocratiques. Projet de loi
relatif au droit de chasse.
568

-

Saxe-Weimar. - Questions économi-
ques et financières. Politique du Grand-
Duc.
570

-

Wurtemberg. Le Concordat. Griefs
des protestants. Les Etats et l'indemnité
de la noblesse médiatisée.. Le roi Guil-
laume en Italie. Effet produit par ce
Voyage sur l'opinion.
570
Hanovre. Son attitude dans la ques-
tion danoise. Débats des Chambres : les
fonctionnaires et la police. Les dépenses
du Gouvernement: blâme des Etats à ce
sujet. Comment la Couronne apprécie ces
actes d'opposition.- Le péage de Stade 572