...bulletins d'expédition et les déclarations eu douane sont attachés à la feuille de route. X. A la réception d'une feuille de route, le bureau d'échange...pour les objets recommandés, par l'article 13 du Règlement d'exécution de la Convention de l'Union postale universelle du 1er Juin 1878. XI. 1. Les...

...constatation des manquants ou autres irrégularités, ainsi qu'à la rectification des feuilles d'envoi, en se conformant aux règles tracées pour les objets recommandés par l'article XIII du Règlement de détail et d'ordre de la Convention du 1« juin 1878. 3. La constatation, soit...

...constatation des manquants ou autres irrégularités, ainsi qu'à la rectification des feuilles d'envoi, en se conformant aux règles tracées pour les objets recommandés par l'article XIII du Règlement de détail et d'ordre de la Convention du 1er juin 1878. 3) La constatation, soit...

...constatation des manquants ou autres irrégularités, ainsi qu'à la rectification des feuilles d'envoi, en se conformant aux règles tracées pour les objets recommandés par l'article XIII du Règlement de détail et d'ordre de la Convention du 1" juin 1878. 3) La constatation, soit...

...constatation des manquants ou autres irrégularités, ainsi qu'à la rectification des feuilles d'envoi, en se conformant aux règles tracées pour les objets recommandés par l'article XIII du Règlement de détail et d'ordre de la Convention du 1" juin 1878. 3) La constatation, soit...

...la réception d'une feuille de route, le bureau d'échange destinataire, procède à la verification des colis postaux et des divers documents qui y sont...tracées, pour les objets recommandés par l'article XIII du Règlement d'exécution de la Convention de l'Union postale universelle du 1 er juin 1878....

...bulletins d'expédition et les déclarations en douane sont attachés à la feuille de route. X. A la réception d'une feuille de route, le Bureau d'échange...inscrits, et, s'il ya lieu, opère la constatation des man1880 quants ou autres irrégularités, en se conformant aux règles tracées, pour les objets recommandés,...

...bulletins d'expédition et les déclarations en douane sont attachés à la feuille de route. X. A la réception d'une feuille de route, le bureau d'échange...tracées, pour les objets recommandés, par l'article XIII du Règlement d'exécution de la Convention de l'Union postale universelle, du 1er juin 1878....

...à la feuille de route. 8. L'article X est supprimé et remplacé par la disposition suivante : X. A la réception d'une feuille de route, le bureau d'échange...s'il ya lieu, opère la constatation des manquants ou antres irrégularités, en se conformant aux règles tracées, pour les lettres avec valeurs déclarées,...

...rjute. 8 — L'article X est supprimé et rjmplacé par la disposition suivante: X. A la réc 'ption d'une feuille de route, le Bureau d'échange destinataire...lieu, opère la constatation des manquants ou autres irrégu*arilés, en se conformant aux règles tracées, pour les lettres avec valeurs déclarées,...