From inside the book
Results 1-3 of 75
Page 74
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé LUCIEN BONAPARTE . en ( N.o 379. ) ARRÊTÉ qui nomme le Cen Miot , en rem- placement du C. Chaptal , pour les ...
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé LUCIEN BONAPARTE . en ( N.o 379. ) ARRÊTÉ qui nomme le Cen Miot , en rem- placement du C. Chaptal , pour les ...
Page 190
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . ( N. ° 430. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. J. B. Lacoste préfet du département des Forêts . Du 9 ...
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur par intérim , signé CHAPTAL . ( N. ° 430. ) ARRÊTÉ qui nomme le C. J. B. Lacoste préfet du département des Forêts . Du 9 ...
Page 254
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé CHAPTAL , ( N.o 489. ) ARRÊTÉ qui nomme le C , en Didelot préfet du département de l'Allier . Du 3 Pluviôse . AU ...
... Signé BONAPARTE . Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET . Le ministre de l'intérieur , signé CHAPTAL , ( N.o 489. ) ARRÊTÉ qui nomme le C , en Didelot préfet du département de l'Allier . Du 3 Pluviôse . AU ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorités judiciaires bâtimens blique française brumaire Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat comptabilité nationale conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif décret suivant départemens dépenses foires frimaire fructidor général germinal guerre hospices Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'article l'exécution du présent l'intérieur est chargé Liamone MARET marine militaires ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse NOM DU PEUPLE Pluviôse police préfet du département préfet maritime premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B solde de retraite surveiller la publication taire d'état vendémiaire Ventôse