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... relatif à l'état - major de l'armée .. ARRÊTÉ qui nomme le général Berthier mi- nistre de la guerre . ... ARRÊTÉ qui charge par intérim le C.en Lacuée du porte - feuille du département de la guerre . ARRÊTÉ qui autorise l'acceptation d ...
... relatif à l'état - major de l'armée .. ARRÊTÉ qui nomme le général Berthier mi- nistre de la guerre . ... ARRÊTÉ qui charge par intérim le C.en Lacuée du porte - feuille du département de la guerre . ARRÊTÉ qui autorise l'acceptation d ...
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... relatif aux élèves du Prytanée ... LOI relative à la reconstruction de la place Bellecourt à Lyon .. . . . . ACTE du Sénat conservateur , portant que le général Rumpon est membre du Sénat . ARRÊTÉ relatif aux appointemens des em- ployés ...
... relatif aux élèves du Prytanée ... LOI relative à la reconstruction de la place Bellecourt à Lyon .. . . . . ACTE du Sénat conservateur , portant que le général Rumpon est membre du Sénat . ARRÊTÉ relatif aux appointemens des em- ployés ...
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... relatif à la renonciation des ex - reli- gieuses à leurs pensions de retraite pour opérer l'affranchissement des dots ..... ARRÊTÉ relatif au mode d'exécution de la loi du 13 . mai 1791 I sur la caisse des inva- lides de la marine .. 63 ...
... relatif à la renonciation des ex - reli- gieuses à leurs pensions de retraite pour opérer l'affranchissement des dots ..... ARRÊTÉ relatif au mode d'exécution de la loi du 13 . mai 1791 I sur la caisse des inva- lides de la marine .. 63 ...
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Common terms and phrases
agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorités judiciaires bâtimens blique française brumaire Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat comptabilité nationale conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif décret suivant départemens dépenses foires frimaire fructidor général germinal guerre hospices Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'article l'exécution du présent l'intérieur est chargé Liamone MARET marine militaires ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse NOM DU PEUPLE Pluviôse police préfet du département préfet maritime premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B solde de retraite surveiller la publication taire d'état vendémiaire Ventôse