From inside the book
Results 1-3 of 75
Page 87
... officiers d'administration , suivant la correspondance des grades . SOLDE DE RETRAITE par ancienneté . SOLDE DE ... officiers de santé employés dans l'armée navale . Officiers de santé en chef prof . " 1,800f 3,60of Officiers de santé de ...
... officiers d'administration , suivant la correspondance des grades . SOLDE DE RETRAITE par ancienneté . SOLDE DE ... officiers de santé employés dans l'armée navale . Officiers de santé en chef prof . " 1,800f 3,60of Officiers de santé de ...
Page 221
... officiers de santé en second , trois mille francs ; те Aux officiers de santé de 1.e classe , deux mille deux cent cinquante francs ; A ceux employés comme professeurs , un supplément annuel de quatre cent cinquante francs ; A ceux idem ...
... officiers de santé en second , trois mille francs ; те Aux officiers de santé de 1.e classe , deux mille deux cent cinquante francs ; A ceux employés comme professeurs , un supplément annuel de quatre cent cinquante francs ; A ceux idem ...
Page 222
... officiers de santé de 1. , 2. et 3. classe , en y joignant moitié • en sus , pour chaque grade , pendant le séjour dans la colonie . XI . II sera statué sur le nombre d'officiers de santé nécessaire pour chaque colonie ; et , dans aucun ...
... officiers de santé de 1. , 2. et 3. classe , en y joignant moitié • en sus , pour chaque grade , pendant le séjour dans la colonie . XI . II sera statué sur le nombre d'officiers de santé nécessaire pour chaque colonie ; et , dans aucun ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorités judiciaires bâtimens blique française brumaire Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat comptabilité nationale conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif décret suivant départemens dépenses foires frimaire fructidor général germinal guerre hospices Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'article l'exécution du présent l'intérieur est chargé Liamone MARET marine militaires ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse NOM DU PEUPLE Pluviôse police préfet du département préfet maritime premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B solde de retraite surveiller la publication taire d'état vendémiaire Ventôse