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Procès-verbal de la cérémonie du sacre et du couronnement de LL. MM. l'Empereur NAPOLEON et l'impératrice JOSEPHINE, 1 vol. in-4° : 3 fr.

Table de comparaison des poids et mesures anciennement en usage à Paris, avec les poids et mesures du nouveau systême; imprimé par ordre du ministre de l'intérieur. in-4o: 1 fr.

Songe du professeur V. Monti, assesseur du ministre de l'intérieur, et membre de l'institut; traduit en vers français par M. Carrion - Nizas; dédié à S. M. NAPOLEON Ier, empereur des Français, couronné roi d'Italie le 23 mai 1805. In-4° et in-8° français et italien.

In-4°, papier d'Annonay, avec cadre en couleur : 3 fr.
Id. papier vélin : 5 fr.

In-8°, papier commun: 1 fr. 25 c.

Id. papier vélin : 1 fr. 50 c.

Odes sur la guerre d'Autriche, par M. Monvel l'un des secrétaires ordinaires des commandemens de S. A. S. Monseigneur le prince CAMBACÉRÈS, archi-chancelier de l'empire: 50 cent.

Introduction à la science de la statistique; suivie d'un coupd'œil général sur l'étude entière de la politique, sur sa marche et sur ses divisions, d'après l'allemand de M. de Schlotzer, professeur à l'université de Goettingue ; avec un discours préliminaire, des additions et des remarques; dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS, archi-chancelier de l'empire. Par Denis-François Donnant, secrétaire perpétuel de la société académique des sciences, membre de l'Athenée des arts, du conseil d'administration de la société d'encouragement, de la société de statistique, etc. etc., à Paris. 1 vol. in-8° : 3 fr.

Fables de Logman, surnommé le Sage, 1 vol. in-18: 1 fr 25c.Cet ouvrage, traduit de l'arabe par J. J. Marcel, doit non-seulement plaire aux littérateurs, mais être utile à l'enfance par la simplicité des fables, la pureté de la morale et la correction du style: l'édit. en est très-soignée.

On trouve aussi chez le même Libraire les Ouvrages suivans:

Tableau de l'Egypte pendant le séjour de l'armée française suivi de l'état militaire et civil de l'armée d'Orient: ouvrage l'on traite des mœurs, usages et caractères des Egyptiens; de nos rapports avec ce peuple, etc. On y a joint la procédure de l'assassin du général Kléber; quelques idées sur l'économie politique; an apperçu sur les monnaies, poids et mesures du Kaire; u

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tableau de la crue progressive du Nil, et la nouvelle division de l'Egypte sous les Français. Par A. Galland, membre de la commission des sciences et arts séant au Kaire. 2 vol. in-8°: 9 fr.

L'art du Limonadier, 1 vol. in-8°: 3 fr. 6o c. Ce traité, extrait de Dubuisson, est un manuel économique pour les familles, et très-utile à ceux qui veulent être limonadiers.

Les Six jours, ou Leçons d'un père à son fils sur l'origine du monde, d'après la Bible; contenant des notions simples et familières sur l'histoire naturelle des minéraux, des végétaux, des animaux et de l'homme. Par I.. F. Jauffret, auteur des Charmes de l'enfance. 2 vol. in-18: 2 fr. 50 c.

L'Ami et le Conservateur de l'enfance ou le guide des pères et des mères dans l'éducation de leurs enfans, contenant la meilleure manière de les élever et de les instruire; suivi de deux Essais sur l'utilité des promenades pour cette instruction, et sur l'usage des bonnes fêtes. Par l'auteur du Manuel de la Bonne-Compagnie. 1 vol. in-12: 1 fr. 25 c.

Traité général de l'Irrigation, contenant diverses méthodes d'arroser les près et les jardins, la manière de conduire les prairies pour les récoltes de foin; avec les moyens d'augmenter ses revenus, en faisant usage de l'eau d'une manière utile à l'agriculture, au commerce et même aux besoins de la vie; avec 8 planches représentant diverses machines pour élever et conduire l'eau ; trad. de l'anglais de William Tatham. 1 vol. in-8° : 5 fr.- Cet ouvrage manquait à l'agriculture française.

·Instructions élémentaires d'Agriculture, ou guide nécessaire aux cultivateurs ; par Adam Fabbroni : ouvrage traduit de l'italien et approprié au sol et au climat de la France, par Alexandre Vallée; suivi d'une lettre de l'auteur au traducteur. 1 vol. in-8° : 4 fr.

Abrégé élémentaire des principes de Botanique contenant l'explication du systême de Linné, un catalogne des différens végétaux étrangers, les moyens de transporter les arbres et les semences, la manière de former un herbier, etc.; avec huit planches. Par M. F. L.... 1 vol. in-8o : 4 fr. 50 c. Idem, figures coloriées : 6 fr.

Euvres d'agriculture et d'économie rurale, par Rey de Planazu.' 1 vol. in-4°, avec frontispice et planches enluminées : 12 fr. fig. noires 10 fr.

Lettre sur le Robinier ou faux Acacia, par François de Neuf-, château, 1 vol. in-12: 2 fr. 50 c. Cet ouvrage jouit d'une réputation justement méritée, et doit intéresser tous les amis de l'économie rurale.

Traité des subsistances et des grains qui servent à la nourriture de l'homme avec un grand nombre de planches; par Beguillet, 6 vol. in-8°: 24 fr.

Idem. 2 vol. in-4°: 30 fr.

Traité de la culture des arbres et arbustes qu'on peut élever en France, et qui peuvent passer l'hiver en plein air; avec une notice de leurs propriétés économiques, etc., par M. Buc'hoz, 3 vol. in-12: 5 fr.

Consejos de un Padre à suo Hijo. Imitacion de los versos que Mureto escribio en latin para uso de su sobrino, por N. Francisco de Neufchâteau. Traducidos por D. T. G. S. con las versiones francesa, italiana y alemana. Madrid, en la imprenta real. Petit in-4° vél.: 2 fr. 50 c.

Relation officielle de la bataille d'Austerlitz; présentée à l'empereur Alexandre par le général Kutusów, et observations d'un officier français. Br. in-4°: 60 c.

Mémoire concernant la trahison de Pichegru dans les année 3, 4 et 5. Par Montgaillard. Br. in-8° : 1 f. 50 cent.

Alliance des Jacobins de France avec le ministère anglais, par M. Méhée; suivie des stratagêmes de Fr. Drake, sa correspondance, ses plans de campagne, etc, 1 vol. in-8°; 3 fr.

Rapport du Grand-Juge au premier consul relatif aux trames de Drack et du ministère anglais. br. in-8°: 1 fr.

Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau, chegru, etc. 1 vol. in-8°: 1 fr. 50 c.

Pi

Notice Abrégée sur la vie, le caractère et les principaux crimes des assassins aux gages de l'Angleterre. Br. in-8o ; 1 fr.

Bases (des), de la forme et de la politique du gouvernement de la Grande-Bretagne. Br. in-8°: 75 c.

Fables en vers Français, par R. N. Du Houlay. 1 vol in-12:

1 fr. 50 c.

The complete French Master, for Ladies and Gentlemen; containing: 1o a new methodical french grammar; 2° a velldigested and copious vocabulary; 3° familiar phrases and dialogues on al manner of subjects; 4o the elements on french conversation, vith new and easy dialogues of the grammar of M. Perrin. By Mr. A. Boyer, author of the royal Dictionary french and english. 1 vol. in-8: 5 fr.

Le même Libraire tient un Assortiment complet de Livres Il ne recevra point de lettres, qu'elles ne

brochés et reliés.

soient affranchies.

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DECRET IMPERIAL

Contenant Réglement pour la Police et la Discipline des Cours et Tribunaux.

Au Palais de Saint-Cloud, le 30 Mars 1808.

NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN;

Sur le rapport de notre grand-juge ministre de la justice;

Vu l'article 1042 du Code de procédure civile portant qu'il sera fait, pour la police et discipline des tribunaux, des réglemens d'administration publique; Notre Conseil d'état entendu,

NOUS AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS ce qui suit :

TITRE I.er

Des Cours d'appel.

SECTION I.re

Du Rang des Juges entre eux et pour leur Service..

ART. I.er Le premier président d'une cour d'appel composée de plusieurs chambres, présidera celle à laquelle il voudra s'attacher; il présidera les autres chambres au moins une fois par semestre, et quand il le jugera convenable.

2. Lorsque le premier président sera dans le cas

d'être suppléé pour des fonctions qui lui sont spécia lement attribuées, il sera remplacé par le plus ancien des présidens.

le

Si la cour n'est pas divisée en plusieurs chambres, président sera suppléé par le doyen.

3. Le premier président et les présidents seront, en cas d'empêchement, remplacés, pour le service de l'audience, par le juge présent le plus anciendans

l'ordre des nominations.

4. En cas d'empêchement d'un juge, il sera, pour compléter le nombre indispensable, remplacé par un juge d'une autre chambre qui ne tiendrait pas aldience, ou qui se trouverait avoir plus de juges que le nombre nécessaire.

5. Il sera fait chaque année un roulement des juges d'une chambre à l'autre, à l'exception du doyen, qui en sera dispensé, et qui restera attaché à la chambre présidée habituellement par le premier président.

Ce roulement aura lieu de telle manière qu'il sorte de chaque chambre la majorité des membres qui se ront répartis dans les autres chambres, le plus également possible, et, encore, de manière que les juges passent successivement dans toutes les chambres.

6. Néanmoins celui qui aurait été nommé rappor teur dans la chambre dont il serait ensuite sorti par le roulement, reviendra dans cette chambre pour y faire les rapports dont il aurait été chargé

7. Il sera, en conséquence, dressé deux listes des juges; l'une de rang, l'autre de service.

La première, formée suivant l'ordre des nominations, établira le rang dans les cérémonies publiques, dans les assemblées de la cour, et même entre les juges se trouvant ensemble dans une même chambre.

La seconde liste sera dressée pour régler l'ordre du service.: elie sera renouvellée chaque année dans la huitaine qui précédera les vacances.

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