Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... publique pour le parcours situé en Alsace par ordon- nance du 15 février 1904 , et concédé à la société du chemin de fer de la vallée de la Birsig à Bâle , aux conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de ...
... publique pour le parcours situé en Alsace par ordon- nance du 15 février 1904 , et concédé à la société du chemin de fer de la vallée de la Birsig à Bâle , aux conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de ...
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... publique les travaux nécessaires pour l'éclairage axial des voies publiques de Marseille . Journal Officiel , 29 janvier 1924 , p . 996 . N ° 98 [ 16 janvier 1924. ] Décret approuvant et déclarant d'utilité publique la concession d'une ...
... publique les travaux nécessaires pour l'éclairage axial des voies publiques de Marseille . Journal Officiel , 29 janvier 1924 , p . 996 . N ° 98 [ 16 janvier 1924. ] Décret approuvant et déclarant d'utilité publique la concession d'une ...
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... publique . Allocation supérieure à la demande de l'exproprié : - Cassation ..... 525 552 15 janvier Expropriation pour cause d'utilité publique . Liste de session du jury spécial en audience publique . annulée .... Décision 526 553 23 ...
... publique . Allocation supérieure à la demande de l'exproprié : - Cassation ..... 525 552 15 janvier Expropriation pour cause d'utilité publique . Liste de session du jury spécial en audience publique . annulée .... Décision 526 553 23 ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER