Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... prescriptions spéciales applicables aux instal- lations de traction électrique par courant continu . Il est à peine besoin de signaler que la stricte observation de ces prescriptions ne suffit pas à exonérer les entrepreneurs de leur ...
... prescriptions spéciales applicables aux instal- lations de traction électrique par courant continu . Il est à peine besoin de signaler que la stricte observation de ces prescriptions ne suffit pas à exonérer les entrepreneurs de leur ...
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... Prescriptions générales . Les lignes aériennes de contact sont soumises aux dispositions du titre Ier , ainsi que des articles 57 , 58 ( §§ 1er , 3 , 4 et 6 ) ( 1 ) et 68 ( §§ 1er et 3 ) , sous réserve des dispositions spéciales ...
... Prescriptions générales . Les lignes aériennes de contact sont soumises aux dispositions du titre Ier , ainsi que des articles 57 , 58 ( §§ 1er , 3 , 4 et 6 ) ( 1 ) et 68 ( §§ 1er et 3 ) , sous réserve des dispositions spéciales ...
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... prescriptions et fixer la nature et l'im- portance des sanctions ; sont seuls exceptés les transports de faible importance et ceux qui présentent un caractère d'urgence parti- culière . Il vous appartiendra d'assurer l'application des ...
... prescriptions et fixer la nature et l'im- portance des sanctions ; sont seuls exceptés les transports de faible importance et ceux qui présentent un caractère d'urgence parti- culière . Il vous appartiendra d'assurer l'application des ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER