Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... première étape définie à l'article 4 ci - dessus . Des décrets ultérieurs pourront autoriser , sur la proposition du port autonome , l'exécution des travaux faisant l'objet des étapes ulté- rieures . Les marchés de travaux et de ...
... première étape définie à l'article 4 ci - dessus . Des décrets ultérieurs pourront autoriser , sur la proposition du port autonome , l'exécution des travaux faisant l'objet des étapes ulté- rieures . Les marchés de travaux et de ...
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... première étape , et par le port autonome , en ce qui concerne les étapes ultérieures . Tous les autres travaux seront exécutés par les chemins de fer d'Alsace et de Lorraine . La dépense , y compris la valeur des terrains , est évaluée ...
... première étape , et par le port autonome , en ce qui concerne les étapes ultérieures . Tous les autres travaux seront exécutés par les chemins de fer d'Alsace et de Lorraine . La dépense , y compris la valeur des terrains , est évaluée ...
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... première et la deuxième catégorie a été portée de 150 à 250 volts pour le courant alternatif , et la première catégorie a été , pour les courants de cette nature , répartie en deux subdivisions : B , qui comprend les ouvrages rentrant ...
... première et la deuxième catégorie a été portée de 150 à 250 volts pour le courant alternatif , et la première catégorie a été , pour les courants de cette nature , répartie en deux subdivisions : B , qui comprend les ouvrages rentrant ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER