Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... mesure . Art . 17. Les appareils totalisateurs ( compteurs ) et les appareils de mesure ou de contrôle ( ampèremètres , voltmètres , fréquence- mètres , etc. et autres appareils ) seront posés par les agents du conces- sionnaire ; ils ...
... mesure . Art . 17. Les appareils totalisateurs ( compteurs ) et les appareils de mesure ou de contrôle ( ampèremètres , voltmètres , fréquence- mètres , etc. et autres appareils ) seront posés par les agents du conces- sionnaire ; ils ...
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... mesure d'effectuer dans le délai de quinze ans les travaux prévus ou la partie de ces travaux nécessaires pour que le tronçon de voie amorcé au droit de la construction à édifier , soit relié au réseau des voies publiques environnantes ...
... mesure d'effectuer dans le délai de quinze ans les travaux prévus ou la partie de ces travaux nécessaires pour que le tronçon de voie amorcé au droit de la construction à édifier , soit relié au réseau des voies publiques environnantes ...
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... mesure d'utiliser pour ses prélèvements les travaux préliminaires de fouilles ou d'épuisement qui auraient été faits par la municipalité sur la demande du géologue , et à l'occasion . de sa visite . Cette collaboration sera également ...
... mesure d'utiliser pour ses prélèvements les travaux préliminaires de fouilles ou d'épuisement qui auraient été faits par la municipalité sur la demande du géologue , et à l'occasion . de sa visite . Cette collaboration sera également ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER