Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... l'Aude d'une auto- motrice à essence destinée à l'exploitation du réseau des tramways de ce département ... 16 18 18 ... 27 : 8 26 id . déclarant urgents des travaux à exécuter sur la ligne de Toulon à Nice et à la frontière d'Italie . 29 27 ...
... l'Aude d'une auto- motrice à essence destinée à l'exploitation du réseau des tramways de ce département ... 16 18 18 ... 27 : 8 26 id . déclarant urgents des travaux à exécuter sur la ligne de Toulon à Nice et à la frontière d'Italie . 29 27 ...
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... l'État , devenu provisoi- rement patron des agents mis à sa disposition par ... exploitation ne saurait modifier le caractère de la dépense occasionnée par ... 27 nov . 1902 au viaduc du Viaur ; ce faisant , par les motifs exposés à l ...
... l'État , devenu provisoi- rement patron des agents mis à sa disposition par ... exploitation ne saurait modifier le caractère de la dépense occasionnée par ... 27 nov . 1902 au viaduc du Viaur ; ce faisant , par les motifs exposés à l ...
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... 27 nov . 1902 au cours des épreuves du viaduc du Viaur sur la ligne de Carmaux à Rodez ; 2o un second arrêté , en date du 25 juill . 1913 , par lequel le ministre des Travaux publics a fixé l'ex- cédent des produits nets de l'exploitation ...
... 27 nov . 1902 au cours des épreuves du viaduc du Viaur sur la ligne de Carmaux à Rodez ; 2o un second arrêté , en date du 25 juill . 1913 , par lequel le ministre des Travaux publics a fixé l'ex- cédent des produits nets de l'exploitation ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER