Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... juin - déclarant urgents des travaux à exécuter à Gondrecourt , Golbey et Sorcy ( réseau de l'Est ) .. 374 360 juin -portant conservation d'installations établies pendant la guerre ( Aisne , Nord , Oise , Pas - de - Calais , Seine ...
... juin - déclarant urgents des travaux à exécuter à Gondrecourt , Golbey et Sorcy ( réseau de l'Est ) .. 374 360 juin -portant conservation d'installations établies pendant la guerre ( Aisne , Nord , Oise , Pas - de - Calais , Seine ...
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... juin 1923 . 28 juin 1923 . 25 juin 1923 . 9 octobre 1923 . 2 ) juin 1923 . en vue de la concession de la distribution publique de l'énergie élec- trique pour tous usages , sur le territoire desdites communes . Ces con- ventions , ainsi ...
... juin 1923 . 28 juin 1923 . 25 juin 1923 . 9 octobre 1923 . 2 ) juin 1923 . en vue de la concession de la distribution publique de l'énergie élec- trique pour tous usages , sur le territoire desdites communes . Ces con- ventions , ainsi ...
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... juin Commission chargée d'étudier le programme général d'élec- trification du territoire .... 371 358 id . 359 4 juin Travaux à exécuter à Vaires - Torcy ( ligne de Paris à Stras- bourg ) ...... 360 5 juin 361 id . 362 10 juin Tarifs ...
... juin Commission chargée d'étudier le programme général d'élec- trification du territoire .... 371 358 id . 359 4 juin Travaux à exécuter à Vaires - Torcy ( ligne de Paris à Stras- bourg ) ...... 360 5 juin 361 id . 362 10 juin Tarifs ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER