Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... janvier Décret prorogeant les tarifs fixés pour l'exploitation de l'outil- lage public du port de Valence .... 93 13 janvier 94 id . 55 95 15 janvier id . 16 janvier 96 97 98 id . 99 100 17 janvier allouant une subvention de l'État au ...
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... janvier 84 4 janvier 85 8 janvier 86 1923 50 22 déc . 51 28 déc . 52 29 déc . 29 déc . DÉCRETS Electrification du chemin de fer d'intérêt local de Bayonne à Biarritz ..... Transports par automobiles d'Albertville à Beaufort ...
... janvier 84 4 janvier 85 8 janvier 86 1923 50 22 déc . 51 28 déc . 52 29 déc . 29 déc . DÉCRETS Electrification du chemin de fer d'intérêt local de Bayonne à Biarritz ..... Transports par automobiles d'Albertville à Beaufort ...
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... janvier 22 janvier 104 18 janvier 105 106 107 108 id . 109 IIO III 112 113 id . DÉCRETS Société du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Doubs ) ... 108 Société Energie électrique de la Basse - Isère ...... Service public d'automobiles ...
... janvier 22 janvier 104 18 janvier 105 106 107 108 id . 109 IIO III 112 113 id . DÉCRETS Société du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Doubs ) ... 108 Société Energie électrique de la Basse - Isère ...... Service public d'automobiles ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER