Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... frais de direction , de personnel technique et administratif , de personnel des usines , postes , lignes , etc. , frais d'entretien et de renouvellement des matériels hydrauliques , mécanique et électrique , des lignes et des postes ...
... frais de direction , de personnel technique et administratif , de personnel des usines , postes , lignes , etc. , frais d'entretien et de renouvellement des matériels hydrauliques , mécanique et électrique , des lignes et des postes ...
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... frais de communauté de la gare de Rocourt , tels qu'ils résulteront de l'accord intervenu entre la compagnie de Vélu ... frais généraux et les frais d'administration centrale , ces derniers fixés à forfait à 300 fr . par kilomètre ...
... frais de communauté de la gare de Rocourt , tels qu'ils résulteront de l'accord intervenu entre la compagnie de Vélu ... frais généraux et les frais d'administration centrale , ces derniers fixés à forfait à 300 fr . par kilomètre ...
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... frais d'entretien et d'exploitation afférents à l'ensemble de l'année envisagée , et soit en tenant compte du montant réel des frais pour l'année entière , si ce montant est inférieur aux maxima R R. 3 résultant de l'application des ...
... frais d'entretien et d'exploitation afférents à l'ensemble de l'année envisagée , et soit en tenant compte du montant réel des frais pour l'année entière , si ce montant est inférieur aux maxima R R. 3 résultant de l'application des ...
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allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER