Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-3 of 49
Page 92
... emprunt remboursable en vue de l'ouverture d'une station sur la ligne d'Arras à Étaples ..... portant majoration temporaire des tarifs et instituant un nouveau régime financier pour l'exploitation du réseau des tramways de Nice et de la ...
... emprunt remboursable en vue de l'ouverture d'une station sur la ligne d'Arras à Étaples ..... portant majoration temporaire des tarifs et instituant un nouveau régime financier pour l'exploitation du réseau des tramways de Nice et de la ...
Page 507
... emprunt . J. O. , 20 septembre 1924 , p . 8573- ― — No 481. 16 septembre 1924. Décret autorisant la commune de Valenciennes à contracter un emprunt . J. O. , 20 septembre 1924 , p . 8574 . N 482 . - 16 septembre 1924. Décret autorisant ...
... emprunt . J. O. , 20 septembre 1924 , p . 8573- ― — No 481. 16 septembre 1924. Décret autorisant la commune de Valenciennes à contracter un emprunt . J. O. , 20 septembre 1924 , p . 8574 . N 482 . - 16 septembre 1924. Décret autorisant ...
Page 563
... emprunt .... ལྕཎྜ ིི་ ཁྭ་ ཌ ུ་ སྦ ུ་ ཡྰ 288 114 30 janvier 114 115 id . Majoration des tarifs et nouveau régime financier pour l'exploitation du réseau des tramways de Nice et de la ligne de Nice à Cimiez ... 114 116 id . La ville de ...
... emprunt .... ལྕཎྜ ིི་ ཁྭ་ ཌ ུ་ སྦ ུ་ ཡྰ 288 114 30 janvier 114 115 id . Majoration des tarifs et nouveau régime financier pour l'exploitation du réseau des tramways de Nice et de la ligne de Nice à Cimiez ... 114 116 id . La ville de ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER