Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-3 of 76
Page 55
... doit en être siurtout ainsi dans l'espèce où la manœuvre au cours de laquelle s'est produit l'accident a été commandée par un conducteur des ponts et chaussées , lequel a négligé d'en surveiller ensuite l'exécution ; qu'au point de vue ...
... doit en être siurtout ainsi dans l'espèce où la manœuvre au cours de laquelle s'est produit l'accident a été commandée par un conducteur des ponts et chaussées , lequel a négligé d'en surveiller ensuite l'exécution ; qu'au point de vue ...
Page 217
... doit assurer ; 3o Le lieu du départ , le lieu de destination et la distance à parcourir . Le feuillet est remis au départ au conducteur qui y inscrit l'heure d'arrivée au lieu de destination , puis l'heure de départ et d'arrivée pour le ...
... doit assurer ; 3o Le lieu du départ , le lieu de destination et la distance à parcourir . Le feuillet est remis au départ au conducteur qui y inscrit l'heure d'arrivée au lieu de destination , puis l'heure de départ et d'arrivée pour le ...
Page 540
... doit être mise à l'abri des moustiques et nettoyée au moins une fois par an . ― Eaux superficielles . Les eaux superficielles comprennent les eaux de cours d'eau , lacs , barrages , réservoirs , etc. Elles sont tou- jours sujettes à des ...
... doit être mise à l'abri des moustiques et nettoyée au moins une fois par an . ― Eaux superficielles . Les eaux superficielles comprennent les eaux de cours d'eau , lacs , barrages , réservoirs , etc. Elles sont tou- jours sujettes à des ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER