Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... dépenses D portées en compte comprendront : 1o Toutes les dépenses générales et spéciales de production , d'achat à d'autres producteurs , de transport et de distribution d'énergie com- prenant les frais de direction , de personnel ...
... dépenses D portées en compte comprendront : 1o Toutes les dépenses générales et spéciales de production , d'achat à d'autres producteurs , de transport et de distribution d'énergie com- prenant les frais de direction , de personnel ...
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... dépenses . Les dépenses du budget ordinaire comprendront les dépenses an- nuelles et permanentes . Les dépenses d'entretien et de réparation seront obligatoires ; elles pourront être effectuées , s'il y a lieu , par les soins du ...
... dépenses . Les dépenses du budget ordinaire comprendront les dépenses an- nuelles et permanentes . Les dépenses d'entretien et de réparation seront obligatoires ; elles pourront être effectuées , s'il y a lieu , par les soins du ...
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... Dépenses de premier établissement . Art . 5. Les dépenses de premier établissement seront portées à un compte spécial divisé en deux sections A et B , comme il est dit ci - dessous : A. Charges de la construction , comprenant ...
... Dépenses de premier établissement . Art . 5. Les dépenses de premier établissement seront portées à un compte spécial divisé en deux sections A et B , comme il est dit ci - dessous : A. Charges de la construction , comprenant ...
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allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER