Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de fer de la vallée de Kaysersberg , comprenant les lignes de Colmar à Wintzenheim et de Colmar à la Poutrois , déclaré d'utilité publique par ordonnances des 7 ...
... conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de fer de la vallée de Kaysersberg , comprenant les lignes de Colmar à Wintzenheim et de Colmar à la Poutrois , déclaré d'utilité publique par ordonnances des 7 ...
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... conditions dans lesquelles elles seront livrées au concessionnaire . ( 1 ) Lorsque l'acte de concession prévoit la construction d'usines géné- ratrices faisant partie intégrale de la concession , l'article 8 détermine les conditions d ...
... conditions dans lesquelles elles seront livrées au concessionnaire . ( 1 ) Lorsque l'acte de concession prévoit la construction d'usines géné- ratrices faisant partie intégrale de la concession , l'article 8 détermine les conditions d ...
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... conditions générales de la vérification des instruments de mesure . En cas de désaccord , il sera statué par le ministre des travaux publics , sur avis du comité d'électricité . Vérification des appareils de mesure . Art . 17. Les ...
... conditions générales de la vérification des instruments de mesure . En cas de désaccord , il sera statué par le ministre des travaux publics , sur avis du comité d'électricité . Vérification des appareils de mesure . Art . 17. Les ...
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Common terms and phrases
allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER