Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... société du chemin de fer de la vallée de la Birsig à Bâle , aux conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de fer de la vallée de Kaysersberg , comprenant les lignes de Colmar à Wintzenheim et de Colmar à la ...
... société du chemin de fer de la vallée de la Birsig à Bâle , aux conditions d'un cahier des charges du 10 novembre 1910 ; Réseau du chemin de fer de la vallée de Kaysersberg , comprenant les lignes de Colmar à Wintzenheim et de Colmar à la ...
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Partie technique. 1re partie. compagnie des tramways de Bâle aux conditions d'un cahier des charges du 16 septembre 1910 et d'un contrat du 10 mars 1909 . Art . 1er . Sont considérés comme concédés par le département du Bas - Rhin les ...
Partie technique. 1re partie. compagnie des tramways de Bâle aux conditions d'un cahier des charges du 16 septembre 1910 et d'un contrat du 10 mars 1909 . Art . 1er . Sont considérés comme concédés par le département du Bas - Rhin les ...
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... de distribution dans les conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type , approuvé par le décret du 29 juin 1921 . - Art . 3. Dans le cas où le cahier des ...
... de distribution dans les conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type , approuvé par le décret du 29 juin 1921 . - Art . 3. Dans le cas où le cahier des ...
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allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER