Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 94A. Dumas, 1924 - Civil engineering |
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... approuvant la convention de concession de la distribu- tion d'énergie électrique dans la commune de Brens ( Haute ... approuvant un avenant relatif au montant des travaux complémentaires du tramway de Bône à la Calle .... approuvant un ...
... approuvant la convention de concession de la distribu- tion d'énergie électrique dans la commune de Brens ( Haute ... approuvant un avenant relatif au montant des travaux complémentaires du tramway de Bône à la Calle .... approuvant un ...
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... approuvant une avance de fonds du département des Alpes - Maritimes à la compagnie des tramways de Nice et du littoral . approuvant des modifications au contrat qui régit le ser- vice public d'automobiles de Graulhet à Larroque ( Tarn ) ...
... approuvant une avance de fonds du département des Alpes - Maritimes à la compagnie des tramways de Nice et du littoral . approuvant des modifications au contrat qui régit le ser- vice public d'automobiles de Graulhet à Larroque ( Tarn ) ...
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... approuvant un avenant au cahier des charges du service public d'automobiles de Sermizelles à Domecy - sur - Cure ( Yonne ) .... modifiant les conditions d'exploitation des tramways de Nîmes .... modifiant le tracé du tramway de Senonces ...
... approuvant un avenant au cahier des charges du service public d'automobiles de Sermizelles à Domecy - sur - Cure ( Yonne ) .... modifiant les conditions d'exploitation des tramways de Nîmes .... modifiant le tracé du tramway de Senonces ...
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allouant une subvention annexé août arrêté articles AVENANT Journal Officiel avril Bas-Rhin cahier des charges capacité offerte Ceaucé CHARGES Journal Officiel chemins de fer ci-dessus commune concession concessionnaire conditions d'exploitation conducteurs Conseil d'État conseil de préfecture convention d'alimentation date déclarant d'utilité publique Décret autorisant Décret déclarant urgents Décret portant dépenses deuxième catégorie dispositions distribution d'énergie électrique Drôme établies fer d'intérêt février gare gare de Saint-Lô indemnité installations janvier juill juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'entrepreneur l'État au département l'exploitation ladite lignes de contact mars mètres Meurthe-et-Moselle millimes par tonne ministre des travaux modifié Moselle navigation paragraphe port autonome préfet prescriptions présent décret requérant réseau section sera seront service public d'automobiles sieur société Strasbourg subvention de l'État susvisé tarifs télégraphiques tension tion tonne de capacité traction tramways de Nice transport travaux à exécuter travaux publics traversée urgents les travaux voies publiques YVES LE TROCQUER