Leclère (législation), rue de Seine Saint-Germain, 34.
Randouin-Berthier (travaux publics), rue d'Isly, 8.

Le Cte de Saint-Gilles (législation), rue de la Chaussée-d'Antin, 6.
Darralde (finances), rue d'Antin, 21.

Ginoux (intérieur), rue de Bourgogne, 48.

Kratz (guerre et marine), rue Jacob, 58.

Le Bon de Barral (législation), rue de la Paix, 10.
Le Vie de Luçay (finances), rue de Varennes, 90.
Hély-d'Oissel (intérieur), rue de la Ferme, 18.
Henri de Villeneuve (intérieur), rue de Rivoli, 212.
Lacave-Laplagne (finances), rue de Grenelle-Saint-Germain, 9.
De Meynard (travaux publics), rue d'Antin, 10.

Le Vte Dubois (travaux publics), à Vitry-sur-Seine.

Danyau (guerre et marine), rue des Saints-Pères, 7 bis.
De Bonnechose (finances), rue de Verneuil, 51.

Bégé (législation), rue Neuve-des-Mathurins, 38.
Pétiet (législation), rue d'Amsterdam, 46.

Jacquet (finances), rue Castiglione, 14.

Jacquemont du Donjon (législation), rue de la Ferme, 54.
De Barthélemy (législation), rue Casimir Périer, 3.

De Baulny (intérieur), rue d'Aguesseau, 9.

Le Vie de Loverdo (guerre et marine), rue d'Amsterdam, 46.
Arthur Legrand (travaux publics), rue de la Ferme, 17.

Le Bon de Verneaux (législation), rue des Saints-Pères, 60.
Lecomte (finances), rue Garancière, 8.

Gustave Rouher (travaux publics), au ministère de l'agriculture, etc.
Réalier-Dumas.

De Vaufreland.

De Saint-Foy.

Vidal de Lévy.

Mounier.

De Reverseaux.

Binder.

Roussigné.

Le Vte Desroys.

DIVISION DU CONSEIL D'ÉTAT EN SECTIONS.

SECTION DE LÉGISLATION, JUSTICE ET AFFAIRES ÉTRANGÈRES.

M. de Parieu, vice-président du Conseil d'État, présidant la section. Conseillers d'État: MM. Suin, Lacaze, Conti, Persil, Dubessey, le Vte de la Guéronnière, Duvergier, Delacour.

Maîtres des requêtes de 1re classe : MM. François, Du Berthier, Portalis. De 2o classe: M. Mesnard.

Audileur de 1re classe: M. Dufau.

De 2e classe: MM. Mégard de Bourjolly, Alcock, Sauvage, Brincard, Bayard, Leclère, le Cle de Saint-Gilles, le Bon de Barral, Bégé, Petiet, Jacquemont du Donjon, de Barthélemy, le Bon de Verneaux.

M. Bellot, secrétaire de la section.

SECTION DU CONTENTIEUX.

M. Boudet, président.

Conseillers d'État : MM. Marchand, Boulatignier, Quentin Bauchart, Blondel, le Vte du Martroy.

Conseillers d'État délibérant au contentieux: MM. Conti, Duvergier, le Cte de Chantérac, Brehier, le Cte E. Dubois, Bavoux, Maigne, Chassériau, Godelle, Gasc.

Maitres des requêtes de 1re classe: MM. Gomel, Gaslonde, Pascalis.
De 2o classe: MM. Aubernon, le Bon de Cardon de Sandrans, Charles
Robert, L'Hôpital.

Maîtres des requêtes, remplissant les fonctions de commissaires du Gouvernement, de 1re classe: M. de Lavenay. De 2e classe: MM. E. Baroche, Leviez.

Auditeurs de 1re classe: MM. Lemarié, Bordet, le Cte de Belbeuf, Aucoc,
Le Chanteur, le Cie de Renepont. De 2e classe: MM. Du Bodan,

Walkenaër, Perret, Tarbé des Sablons, David, Flandin, Cabarrus.
M. Caille, secrétaire de la section.

SECTION DE L'INTÉRIEUR, DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES.
M. Boinvilliers, président.

Conseillers d'État: MM. Cuvier, Flandin, Denjoy, le Bon de Vincent, le
Vte de Cormenin, le Cte de Chantérac, le Bon Léon de Bussierre, le Vte
de Rougé, Bréhier, Langlais.
Maîtres des requêtes de 1re classe: MM. Richaud, le Vte Redon de
Beaupréau, de Ségur. De 2 classe: MM. le Vte de Casabianca,

Colas de la Noue, Fouguier, Fortoul, Hudault. Auditeurs de 1re classe: MM. Cottin, Des Michels. De 2e classe: MM. Paixhans, de Ravignan, de Salverte, Chadenet, le Bon de la Coste du Vivier, le Bon de Mackau, Braun, Ginoux, Hely-d'Oissel, Henry de Villeneuve, de Baulny.

M. de Gislain, secrétaire de la section.

SECTION DE L'AGRICULTURE, DES TRAVAUX PUBLICS ET DU COMMERCE.
M. Vuillefroy, président.

Conseillers d'État: MM. Carlier, Michel Chevalier, Heurtier, Cornudet,
Amédée Thierry, le Bon de Butenval, le Cte E. Dubois, Le Play, Bavoux.
Maîtres des requêtes de 1re classe: MM. Loyer, Pagès, le Vte de Calvi-
mont, le Bon Charles de Chassiron, Jahan. De 2e classe: MM. de

Maupas, le Bon de Montour, Leblanc, E. Boinvilliers.

Auditeurs de 1re classe: MM. Marbeau, de Bosredon, Le Roy, Bartholony, Moreau, Rolle, Edmond Taigny. De 2e classe: MM. Perret,

Godart de Rivocet, Cohen, Randouin- Berthier, de Meynard, le Vté Dubois, Arthur Legrand, Gustave Rouher.

M. Sain, secrétaire de la section.

SECTION DE LA GUERRE ET DE LA MARINE.

M. le général Allard, président.

Conseillers d'État : MM. Villemain, Maigne, Montaud, Manceaux, Chas

sériau, Abbatucci.

Maître des requêtes de 1re classe: M. le Bon Dufay de Launaguet.
De 2o classe: MM. le Bon de Bernon, le Vte de Missiessy, Faré.
Auditeurs de 1re classe: MM. Bauchart, Vieyra-Molina.

MM. Bessières, Kratz, Danyau, le Vte de Loverdo.
M. Locré, secrétaire de la section.

M. Vuitry, président.

SECTION DES FINANCES.

De 2e classe:

Conseillers d'État : MM. Charlemagne, Godelle, le Bon Quinette, Gasc, Lestiboudois, Bataille.

Maîtres des requêtes de 1re classe: MM. Léon Berger, Goupil, LouyerVillermay, le Vte d'Argout. De 2 classe: M. Crignon de Montigny. Auditeurs de 1re classe: MM. Lefèvre-Pontalis, Boivin. De 2e classe: MM. d'Hauteserve, de Crèvecœur, Picquart, Darralde, le Vte de Luçay, Lacave-Laplagne, de Bonnechose, Jacquet, Lecomte.

M. de Planard, secrétaire de la section.

CABINET DE S. EXC. M. LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ÉTAT.

M. Bayard, auditeur de 2o classe, chef du cabinet, rue Montholon, 21.

ADMINISTRATION DU CONSEIL D'ÉTAT.

BUREAUX.

M. Boilay, secrétaire général du Conseil d'État, rue Laffitte, 12.
M. Landragin, chef du bureau du secrétariat général, rue Blanche, 96.
M. Michel Möring, sous-chef, rue Lafayette, 13.

M. Rabache, sous-chef (enregistrement et départ), rue Saint-Ferdinand, 12, aux Ternes.

M. Nicolle, sous-chef (expéditions), avenue de Saxe, 13.

MM. Grolier, rue de Verneuil, 38; Villedieux, Grande-Rue, 13, à Batignolles, rédacteurs des procès-verbaux annexes.

Secrétaires des sections.

Section de législation, justice et affaires étrangères: M. Bellot, rue des Saints-Pères, 61.

Section du contentieux: M. Caille, rue de l'Université, 52.

Section de l'intérieur, de l'instruction publique et des cultes: M. de Gislain, rue de l'Odéon, 22.

Section des travaux publics, de l'agriculture et du commerce: M. Sain, avenue des Ternes, 82, aux Ternes.

Section de la guerre et de la marine: M. Locré, rue de Vaugirard, 45. Section des finances: M. de Planard, rue du 29 Juillet, 5.

24 PREMIÈRE SECTION. LA FAMILLE IMPÉRIALE. LA COUR, ETC.

Archives.

M. Regnault, archiviste, avenue des Champs-Élysées, 117.

M. Tressigniez, sous-archiviste, rue de Paradis-Poissonnière, 2 bis.
M. Pierson, archiviste honoraire, rue des Tournelles, 40, à Vaugirard.

Commission des pétitions.

M. Lesage, sous-chef, chargé du secrétariat, rue Truffaut, 29, à Batignolles. Bibliothèque du Conseil.

M. Fix, bibliothécaire, rue de l'Est, 15.

SERVICE DE SANTÉ.
Médecin.

M. Tardieu ☀, professeur agrégé, médecin des hôpitaux, rue de Seine, 76.

Chirurgien.

M. Demarquay, chirurgien des hôpitaux, membre de la Société de chirurgie, rue de la Victoire, 43.

DEUXIÈME SECTION.

LES MINISTÈRES,

LA COUR DE CASSATION ET LA COUR DES COMPTES.

MINISTÈRES.

1. Ministère d'État et de la maison de l'Empereur.

S. Exc. M. ACHILLE FOULD GC, sénateur, ministre d'État et de la maison de l'Empereur.

Cabinet du Ministre M. de Soubeyran, chef.

MINISTÈRE DE LA MAISON DE L'EMPEREUR.

Secrétariat général : M. Gautier 0, secrétaire général.

Bureau du secrétariat: M. Brice, chef. Réception et répartition de la correspondance. Expédition des brevets. - Correspondance générale et rapports avec les grands officiers de la couronne. Personnel. Secours, congés, pensions, service intérieur, décorations. Archives. Théâtre impérial de l'Opéra.

Division des bâtiments et de la dotation mobilière : N., chef.

Bureau des bâtiments: M. Julliot, chef. — Travaux de construction et d'entretien des
palais, bâtiments, parcs, pépinières et jardins, — Soumissions et marchés. — Per-
sonnel des architectes, inspecteurs, agents, jardiniers. - Liquidation des dépenses.
Bureau de la dotation mobilière: M. Tiron, chef. Examen des propositions des
administrateurs du mobilier de la couronne et des manufactures impériales.
Contrôle des dépenses de ces établissements. Dépenses des bibliothèques de
la couronne.
Inspection et contrôle M. Martin, contrôleur en chef des bâtiments.
des devis, plans et marchés. Examen des cahiers des charges,
des travaux. Révision des mémoires Examen des réclamations.

Révision Règlement

Contrôle et vérification des

Division de la comptabilité générale: M. Sapia, chef de division. Bureau de l'ordonnancement: M. de Wailly, chef. pièces de dépenses. Examen des pièces contentieuses. - Ordonnancement.Mandats de paiement. Avances de fonds aux agents comptables. Bureau de la comptabilité et des pensions: M. Courcier, chef. Formation du budget de la maison de l'Empereur. Exécution des décrets et règlements sur la comptabilité. Écritures centrales. - Comptes matières. - Pensions de retraite.