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" la teneur suit : Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, et Leurs Altesses Sérénissimes les Ducs "
Der Rheinische Bund, herausg. von P.A. Winkopp - Page 82
by Rheinischer Bund - 1807
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Der Rheinische Bund, herausg. von P.A. Winkopp, Volume 2

Rheinischer Bund - Rheinbund - 1807 - 488 pages
...M.ï Charles Philippe Baron de Wurtzhe-urç , -également muni de pleins - pouvoirs , duquel traité la teneur suit: . .^ Sa Majesté l'Empereur des Français,...d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, et Son -Altesse Royale l'Archiduc Prince Souverain de Würtzbourg, voulant régler tout ce qui concerne...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 39

France - Law - 1807 - 416 pages
...décembre 1806, et dont il a été donné connaissance au Sénat le 17 février 1807, duquel traité la teneur suit : Sa Majesté l'Empereur des Français,...d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et son altesse sérénissime électorale l'Electeur de Saxe, voulant pourvoir au rétablissement définitif...
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Der Rheinische Bund, herausg. von P.A. Winkopp, Volume 4

Rheinischer Bund - Rheinbund - 1807 - 498 pages
...chevalier grand-croix de l'ordre du Liond'or , également muni de pleins pouvoirs , duquel traité la teneur suit : Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du lihin, et Leur» Altesses Sérénissimes les Ducs d'Anhalt - Dessau , d'Anhalt -Berivbourg,...
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Mercure françias, Issue 193

1807 - 538 pages
...décembre 1806, entre SM C Empereur des Français et Roi ttLalic, et SAS E. l'électeur de Saxe. SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et SAS électorale de Saxe, voulant pourvoir au rétablissement définitif de la paix entre leurs Etats,...
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Der Rheinische Bund, herausg. von P.A. Winkopp, Volume 5

Rheinischer Bund - 1808 - 500 pages
...à les communiquer aux membres du collège des princes, dont il à la présidence. 33 ei i ag t 2. Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et LL. AA. SS. les Princes de Lippe-Peltmold et Lippe-Schaumbourg,roulant régler ce qui concerne l'admission...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...confédération du Rhin; signé à Varsovie le 18 Avril 1807. (Rheinische Bund 13. Heft, Beylage z. 1807.) »Ja Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et LL. AA. SS. les Prirfces de Lippe-Detmold et Lippe- Schanmbonrg, voulant régler ce qui concerne l'adrui-ion...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 45

France - Law - 1810 - 448 pages
...aura, h compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de. Hongrie et de Bohême, leurs héritiers et successeurs,...
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Mémoires pour servir à l'histoire de la révolution d'Espagne, avec ..., Volume 2

Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...autorisé aussi par de pleins pouvoirs de son souverain, pour ladite convention dont voici la teneur SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et SMC le roi d'Espagne, roulant régler ce qui concerne l'occupation et la conquête du Portugal, d'après...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...de Son Altesse Eminentissime le Prince Primat, pareillement muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté, l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, voulant procurer, à Son Altesse...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...de Son Altesse Eminentissime le Prince Primat, pareillement muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté, l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, voulant procurer, à Son Altesse...
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