De l'ordre qui sera établi entre les membres de l'université, des rangs et des titres attachés aux fonctions.

$ 1.

Des rangs parmi les fonctionnaires.

29. Les fonctionnaires de l'université impériale prendront rang entre eux dans l'ordre suivant:

30. Après la première formation de l'université impériale, l'ordre des rangs sera suivi dans la nomination des fonctionnaires, et nul ne pourra être appelé à une place qu'après avoir passé par les places inférieures.

Les emplois formeront ainsi une carrière qui présentera au savoir et à la bonne conduite l'espé

TITE L Iy.

Van de orde, die er onder de leden der universiteit gevestigd worden zal; van de rangen en ti

tels aan de ambten verknocht.

SI.

Van de rangen der verschillende beambten.

29. De beambten der keizerlijke universiteit zullen onder elkanderen in de volgende orde gerangschikt worden:

30. Na de eerste formering der keizerlijke universiteit, zal de orde der rangen in de benoeming der beambten gevolgd worden; en niemand zal tot eene plaats geroepen kunnen worden, voor dat hij de lagere plaatsen doorgeloopen hebbe.

De posten zullen dus eene loopbaan vormen, welke aan kunde en goed gedrag hoop verschaffen zal, van

B

rance d'aspirer aux premiers rangs de l'université impériale.

31. Pour remplir les diverses fonctions énumérées ci-dessus, il faudra avoir obtenu, dans les différentes facultés, des grades correspondans à la nature et à l'importance de ces fonctions.

1o. Les emplois de maître d'étude et de pension ne pourront être occupés que par des individus qui auront obtenu le grade de bachelier dans la faculté des lettres.

2°. Il faudra être bachelier dans les deux facultés des lettres et des sciences pour devenir chef d'institution.

3. Les principaux et les régens des collèges les agrégés et professeurs des 6me et 5me, des 4me et 3me classes des lycées devront avoir le grade de bachelier dans les facultés des lettres ou des sciences, suivant qu'ils enseigneront les langues ou les mathématiques.

4°. Les agrégés et professeurs de 2me et 1re classes dans les lycées devront être licenciés dans les facultés relatives à leurs classes.

5. Les agrégés et professeurs de belles-lettres et de mathématiques transcendantes dans les lycées devront être docteurs dans les facultés des lettres ou des sciences.

6. Les censeurs seront licenciés dans ces deux facultés.

7. Les proviseurs au gradé de docteur dans les lettres joindront celui de bachelier dans les sciences.

8. Les professeurs des facultés et les doyens devront être docteurs dans leurs facultés respectives. S. II.

Des titres attachés aux fonctions.

32. Il est créé parmi les gradués fonctionnaires de l'université des titres honorifiques, destinés à distinguer les fonctions éminentes, et à récompen ser les services rendus à l'enseignement,

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naar de hoogste rangen der keizerlijke universiteit te kunnen dingen,

31. Tot vervulling der verschillende ambtsverrigtin gen, hier boven opgenoemd, zal men bij de verschillende faculteiten graden moeten hebben bekomen, welke aan den aard en het gewigt dier ambtsverrigtingen beantwoorden:

1o. De posten van leermeesters en kostschoolhouders zullen niet kunnen worden bekleed, dan door personen, die den graad van baccalaureus bij de letterkundige faculteit verkregen hebben;

29. Men zal bij de beide faculteiten van letterkunde en wetenschappen baccalaureus moeten zijn, om hoofd van een institut te worden;

3o. De oppersten en regenten der collegiën, en de adjunct-professoren en professoren van de 6o, 5o, 4 en 3e klassen der lijceën, zullen den graad van baccalaureus bij de letterkundige of wetenschappelijke faculteiten moeten hebben, naar dat zij in de talen, of in de wiskunde, onderwijs geven zullen;

4°. De adjunct-professoren en professoren van de 29 en 1e klassen der lijceën zullen licentiaten moeten zijn bij de faculteiten, die tot hunne klassen betrekkelijk zijn;

5. De adjunct-professoren en professoren der lifseën, in de fraalle letteren, en de transcendentale wiskunde, zullen doctoren by de letterkundige of we tenschappelijke faculteiten moeten zijn;

6. De censoren zullen bij de beide gezegde facul teiten licentiaten moeten zijn;

7. De provisoren zullen, bij den graad van doctor in de letterkunde, dien van baccalaureus bij de facul teit van wetenschappen moeten voegen;

8. De professoren en dekens der faculteiten zullen elk bij de zijne doctor moeten zijn.

SII,

Van de titels aan de ambten verknacht.

32. Er worden onder de gegradueerde beambten der universiteit vereerende titels ingevoerd, bestemd om hooge ambten te onderscheiden, en de diensten aan het opderwijs gedaan te beloonen. Deze titels zullen

Ces titres seront au nombre de trois, savoir: 1. Les titulaires, 2°. les officiers de l'universi té, 3°. les officiers des académies.

33. A ces titres seront attachées, 1°. des pensions qui seront données par le grand-maître; 2o. une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche dé la poitrine. La décoration sera brodée en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l'université, et en soie bleue et blanche pour les officiers des acadé mies.

34. Seront titulaires de l'université impériale dans l'ordre suivant:

1. Le grand-maître

2. Le chancelier 2o. Le trésorier

4. Les conseillers à vie

35. Seront de droit officiers de l'université les conseillers ordinaires de l'université, les inspecteurs de l'université, les recteurs, les inspecteurs des académies, les doyens et professeurs des facultés.

..

Le titre d'officier de l'université pourra aussi être accordé par le grand-maître aux proviseurs, censeurs et aux professeurs des deux premières classes des lycées les plus recommandables par leurs talens et par leurs services.

36. Seront de droit officiers des académies les proviseurs, censeurs et professeurs des deux premières classes des lycées, et les principaux des colleges.

Le titre d'officier des académies pourra aussi être accordé par le grand-maître aux autres professeurs des lycées, ainsi qu'aux régens des collèges et aux chefs d'institution dans le cas, où ces divers fonctionnaires auraient merité cette distinction par des services éminens.

37. Les professeurs et agrégés des lycées, les régens des collèges et les chefs d'institution qui n'auraient pas les titres précédens, porteront, ainsi que les maîtres de pension et les maîtres d'étude, le senl titre de membres de l'université.