Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1843 - Europe |
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Page vii
... prince Michel Obrenowitz . Élection d'Ar - lexandre- Kara - Georgewitz- Czerny , 355 99 393 126 17 NORWÈGE . Clôture du Storthing . 375 101 23 311 71 24 BELGIQUE . Nouvelle loi organique de l'instruction publique . BELGIQUE . Clôture de ...
... prince Michel Obrenowitz . Élection d'Ar - lexandre- Kara - Georgewitz- Czerny , 355 99 393 126 17 NORWÈGE . Clôture du Storthing . 375 101 23 311 71 24 BELGIQUE . Nouvelle loi organique de l'instruction publique . BELGIQUE . Clôture de ...
Page 256
... prince , pensant qu'il serait impossible au postillon de maîtriser les chevaux , sauta sur la route , mais si malheureusement que sa tête porta sur le pavé . La chute fut horrible et , cinq heures après , le duc d'Orléans expirait dans ...
... prince , pensant qu'il serait impossible au postillon de maîtriser les chevaux , sauta sur la route , mais si malheureusement que sa tête porta sur le pavé . La chute fut horrible et , cinq heures après , le duc d'Orléans expirait dans ...
Page 259
... prince , et toutes les discussions auxquelles elle avait donné lieu n'avaient jeté qu'une lumière douteuse sur les difficultés à vaincre : jamais la situation n'avait été moins claire qu'après ces longs débats . Les feuilles de la ...
... prince , et toutes les discussions auxquelles elle avait donné lieu n'avaient jeté qu'une lumière douteuse sur les difficultés à vaincre : jamais la situation n'avait été moins claire qu'après ces longs débats . Les feuilles de la ...
Page 260
... prince le plus proche du trône , dans l'ordre de succession établi par la déclaration de 1830 , et âgé de vingt - un ans accomplis . Il lui conférait le plein et entier exercice de l'au- torité royale au nom du roi mineur , et par suite ...
... prince le plus proche du trône , dans l'ordre de succession établi par la déclaration de 1830 , et âgé de vingt - un ans accomplis . Il lui conférait le plein et entier exercice de l'au- torité royale au nom du roi mineur , et par suite ...
Page 265
... prince ombrageux ou asservi , un idiot ou un tyran , un Philippe II ou un Louis XV . « Vous condamnez la France , ajoutait l'orateur , à des rois que vous ne voudriez pas avoir pour fils . » A ceux qui objectaient que la régente ...
... prince ombrageux ou asservi , un idiot ou un tyran , un Philippe II ou un Louis XV . « Vous condamnez la France , ajoutait l'orateur , à des rois que vous ne voudriez pas avoir pour fils . » A ceux qui objectaient que la régente ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 17 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs...
Page 3 - En tout ce qui concerne les droits de douane et de navigation, les deux hautes parties contractantes se promettent réciproquement de n'accorder aucun privilège...
Page 4 - ... du pays , à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si pourtant cette occasion ne se présentait pas dans un délai de trois mois , à compter du jour de l'arrestation , les déserteurs seraient mis en liberté et ne pourraient plus être arrêtés pour la même cause.
Page 15 - Des droits de péage qui seraient établis, conformément à la loi du 14 floréal an x(4 mai 1802), pour concourir à la construction ou à la réparation des ponts , écluses ou ouvrages d'art à la charge de l'Etat...
Page 14 - En cas d'insuffisance des revenus ordinaires pour l'établissement des écoles primaires communales, élémentaires ou supérieures, les conseils municipaux et les conseils généraux des départements sont autorisés à voter, pour 1858, à titre d'imposition spéciale destinée à l'instruction primaire, des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. Toutefois , il ne pourra être voté à ce titre plus...
Page 226 - Buenos-Ayres continuera à considérer en état de parfaite et absolue indépendance la république orientale de l'Uruguay, de la manière qu'il l'a stipulé dans la convention préliminaire de paix conclue, le 27 Août 1828, avec l'empire du Brésil , sans préjudice de ses droits naturels , toutes les fois que le demanderont la justice, l'honneur et la sécurité de la confédération Argentine.
Page 341 - Chambre passionnée de 1815 ces belles paroles : « Ce n'est pas le nombre des supplices qui « sauve les empires ; l'art de gouverner les hommes est « plus difficile et la gloire s'y acquiert à plus haut « prix ; nous aurons assez puni si nous sommes sages et « habiles, jamais assez, si nous ne le sommes pas...
Page 3 - ... ou qu'ils ne deviennent soit propriétaires, soit possesseurs de biens immeubles, ou enfin qu'ils ne fassent le commerce, pour lesquels cas ils seront soumis aux mêmes taxes, charges et impositions que les autres particuliers.
Page 121 - Les marchands français ou leurs ayants cause qui achèteront un objet quelconque produit du sol ou de l'industrie de la Turquie dans le but de le revendre pour la consommation dans l'intérieur de l'Empire Ottoman, payeront, lors de l'achat ou de la vente, les mêmes droits qui sont payés dans les circonstances analogues par les sujets musulmans, ou par les rayas les plus favorisés parmi ceux qui se livrent au commerce intérieur.
Page 4 - Il leur sera donné, de plus, toute aide et assistance pour la recherche, saisie et arrestation desdits déserteurs, qui seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir.