La Franche-Comté de Bourgogne sous les princes espagnols de la Maison d'Autriche: recès des EtatsCrétaine, 1847 |
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... ledit Molard par la creste d'iceluy au chemin de Rochetaillée , qui tire audit Arben , continuant par ledit chemin jusqu'à l'endroit où il coupe le ruisseau de la fontaine sous Rochetaillée , et par le- dit ruisseau au lac de Viry , et ...
... ledit Molard par la creste d'iceluy au chemin de Rochetaillée , qui tire audit Arben , continuant par ledit chemin jusqu'à l'endroit où il coupe le ruisseau de la fontaine sous Rochetaillée , et par le- dit ruisseau au lac de Viry , et ...
Page 7
... ledit chemin des Croix jusqu'au bief brun et à l'ancienne , qui comprend la Combe froide et la grande Combe des Ner- vières et la combe de la Servine jusqu'au bief brun et roche de la Pellette , demeurera du territoire dudit village des ...
... ledit chemin des Croix jusqu'au bief brun et à l'ancienne , qui comprend la Combe froide et la grande Combe des Ner- vières et la combe de la Servine jusqu'au bief brun et roche de la Pellette , demeurera du territoire dudit village des ...
Page 12
... ledit terme en donner les uns aux autres , lettres authentiques , signées et scellées , pour icelles être vérifiées et homologuées ès Par- lements de Dijon , Dôle , et autres que besoin sera : le tout de ce que dessus , sans préjudicier ...
... ledit terme en donner les uns aux autres , lettres authentiques , signées et scellées , pour icelles être vérifiées et homologuées ès Par- lements de Dijon , Dôle , et autres que besoin sera : le tout de ce que dessus , sans préjudicier ...
Page 17
... ledit traité tel qu'il est cy - devant inséré , agréé , approuvé et ratifié , agréons . approuvons et ratifions par ces présentes , voulons et il nous plaist , qu'il sorte son plein et entier effet ; promettant en bonne foy et parole de ...
... ledit traité tel qu'il est cy - devant inséré , agréé , approuvé et ratifié , agréons . approuvons et ratifions par ces présentes , voulons et il nous plaist , qu'il sorte son plein et entier effet ; promettant en bonne foy et parole de ...
Page 22
... ledit seigneur illustre comte de Champlitte , ayant présenté et fait lire lesdites lettres , auroit fait entendre en peu de propos , mais tout plein de zèle et d'affection indicible au service de Leurs Altesses Sérénis- simes , la ...
... ledit seigneur illustre comte de Champlitte , ayant présenté et fait lire lesdites lettres , auroit fait entendre en peu de propos , mais tout plein de zèle et d'affection indicible au service de Leurs Altesses Sérénis- simes , la ...
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Common terms and phrases
aiant ainsy Altesses Sérénissimes Apostil arque arquebusier à cheval audit aultres auroient auroit aussy avoient avoit Bailliage d'Amont Baulme Besançon busiers cabinet celuy cent frans ceste chambres de l'Église chascun chevaux-légers cinq cent frans comté de Bourgogne comte de Champlitte Cordiron cour de Parlement Cromary cy-après déclaré deniers députés à l'esgallement dix-huit feux Dôle don gratuit douze feux dudit Pays esleus Estats estoit estre Etats faict Fertans fournira deux arquebusiers fournira deux piques fournira un arquebusier fournira un cheval-léger fournira un mousquet fournira une pique Franche-Comté frans de revenu Gray hallebarde icelle l'Estat ledit lesdits Majesté mesme messire mille frans Montjustin néantmoins Noblesse Perrigny Poligny Pontarlier préjudice présent prester Province quatre arquebusiers quebusiers quinze feux quoy révérend prieur Salins sçavoir sécrétaire seigneur seize feux seront sieurs députés sieurs maieurs six cent frans Sourans subjets subrogé supplient supplier tenu tiers-Estat trente feux très-humblement Vesoul Villes vingt-deux feux vingt-sept feux
Popular passages
Page 18 - Roi, sous l'obligation et hypothèque de tous et un chacun nos biens présents et à venir, garder et observer inviolablement, sans jamais aller ni venir au contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte et manière que ce soit; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes.
Page 247 - ... faire mettre ou donner, ne souffrir estre fait mis ou donné, aucun destourbier ou empeschement, au contraire. Car ainsi nous plait il estre fait.
Page 18 - ... selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 259 - Indes tant orientales qu'occidentales, des isles et terre ferme de la mer océane, archiduc d'Austrice, duc de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Lembourg, de Luxembourg, de Gueldres et de Milan, comte de Habsbourg, de Flandres...
Page 16 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 99 - et non exempts, privilégiés et non privilégiés, et sans préjudice > de leurs privilèges et exemption.
Page 14 - ... en tesmoing de ce nous avons signé ces dites présentes de notre nom, et y fait apposer notre grand scel; donné en notre ville de Bruxelles, le 12" jour d'octobre, l'an de grâce 1540; de notre empire le 22% de noz règnes de Castille et autres le 25".
Page 14 - Philippe, par la grâce de Dieu, roy de Castille, de Léon, d'Arragon, des...
Page 13 - Sçavoir faisons, que nous avons donné congé et permission à , maître et conducteur du navire nommé , de la ville de , du port de , tonneaux ou environ, étant de présent au port et havre de , de s'en aller à , chargé de ; après que la...
Page 129 - Infante d'Espagne, par la grâce de Dieu, Archiducs d'Autriche, Ducs de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Lembourg, de Luxembourg et deGueldres, comte d'Hasbourg, de Flandres, d'Artois, de n.