Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... Titre 2 ( 1524 ) ; mot Sénat - conservateur . Titre 3 ( 2538 ) ; mot Pouvoir législatif . Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 ...
... Titre 2 ( 1524 ) ; mot Sénat - conservateur . Titre 3 ( 2538 ) ; mot Pouvoir législatif . Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 ...
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... Titre 2. Saint - Sacrement , 1 = 5 ; mot Sacrement . = Titre 3. Majesté impériale ; mot Majesté impériale . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1er . 20 ; mol Majesté impériale . Sect . 2. Honneurs civils , 2128 ; même mot . Titre 4 ...
... Titre 2. Saint - Sacrement , 1 = 5 ; mot Sacrement . = Titre 3. Majesté impériale ; mot Majesté impériale . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1er . 20 ; mol Majesté impériale . Sect . 2. Honneurs civils , 2128 ; même mot . Titre 4 ...
Page xxiii
... Titre 6. Grands dignitaires de l'Empire , seul article ; mot Dignitaires ( grands ) . - Titre Ministres . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1 7 : et 2 ; mot Ministres . Sect . 2. Honneurs civils , 3 et 4 ; même mot . Titre 8. Grands ...
... Titre 6. Grands dignitaires de l'Empire , seul article ; mot Dignitaires ( grands ) . - Titre Ministres . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1 7 : et 2 ; mot Ministres . Sect . 2. Honneurs civils , 3 et 4 ; même mot . Titre 8. Grands ...
Page xxiv
... Titre 15. Généraux de brigade ; sect . Ire . , honneurs militaires , art . 16 ; mot Généraux . Sect . 2. Honneurs civils , art . 7 ; même mot .. Titre 16. Adjudaus Commandans , art . 19 Adjudans . 4 ; mot Titre 17. Préfets ; sect . 1re ...
... Titre 15. Généraux de brigade ; sect . Ire . , honneurs militaires , art . 16 ; mot Généraux . Sect . 2. Honneurs civils , art . 7 ; même mot .. Titre 16. Adjudaus Commandans , art . 19 Adjudans . 4 ; mot Titre 17. Préfets ; sect . 1re ...
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C. L. Gillot. Titre 25. Dispositions générales , art . 1er . 14 ; mot Autorités . Titre 26 et dernier . Honneurs funèbres , sect . 1re , hon- neurs funèbres militaires , art . 1er . = 15 ; mot Hon neurs funèbres . Sect . 2. Honneurs ...
C. L. Gillot. Titre 25. Dispositions générales , art . 1er . 14 ; mot Autorités . Titre 26 et dernier . Honneurs funèbres , sect . 1re , hon- neurs funèbres militaires , art . 1er . = 15 ; mot Hon neurs funèbres . Sect . 2. Honneurs ...
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