Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page 86
... - Juge Ministre de la justice au conseil privé ; il y aura la même séance qu'au Conseil d'état . 8. Le traitement des Auditeurs sera de deux mille francs . 1 9. Les Auditeurs porteront l'habit de velours ou de soie 86 AUD.
... - Juge Ministre de la justice au conseil privé ; il y aura la même séance qu'au Conseil d'état . 8. Le traitement des Auditeurs sera de deux mille francs . 1 9. Les Auditeurs porteront l'habit de velours ou de soie 86 AUD.
Page 87
C. L. Gillot. 9. Les Auditeurs porteront l'habit de velours ou de soie noir , à la française , complet , avec broderie de soie noire au collet , aux pare- mens et aux poches , dessin du Gouvernement ; chapeau français et une épée . 10 ...
C. L. Gillot. 9. Les Auditeurs porteront l'habit de velours ou de soie noir , à la française , complet , avec broderie de soie noire au collet , aux pare- mens et aux poches , dessin du Gouvernement ; chapeau français et une épée . 10 ...
Page 201
... soie verte ; culotte noire , épée française , écharpe de soie verte à franges d'or ; chapeau français , à ganse d'acier . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 89 . COMPTABILITÉ ( recette , dépense et ) de la Pré- fecture de police . V ...
... soie verte ; culotte noire , épée française , écharpe de soie verte à franges d'or ; chapeau français , à ganse d'acier . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 89 . COMPTABILITÉ ( recette , dépense et ) de la Pré- fecture de police . V ...
Page 308
... soie bleue unie , du même dessin que les Préfets , mais de largeur moindre de moitié ; chapeau à la française avec bouton et ganse noire ; ceinture rouge , franges blanches . CONSEILS d'arrondissement . Il y aura dans chaque ...
... soie bleue unie , du même dessin que les Préfets , mais de largeur moindre de moitié ; chapeau à la française avec bouton et ganse noire ; ceinture rouge , franges blanches . CONSEILS d'arrondissement . Il y aura dans chaque ...
Page 324
... soie blancs ; souliers blancs et brodés d'or ; tunique de soie blanche , brodée et ornée au bas de crépines d'or ; manteau tombant sur les épaules et la poitrine , et traînant par derrière , l'étoffe de velours pourpre , semée d ...
... soie blancs ; souliers blancs et brodés d'or ; tunique de soie blanche , brodée et ornée au bas de crépines d'or ; manteau tombant sur les épaules et la poitrine , et traînant par derrière , l'étoffe de velours pourpre , semée d ...
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