Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... l'Empire ; mot Parme . 7o . Et transfert au Maréchal Berthier de la principauté de Neuchâtel , avec le titre de Prince - Duc de Neu- châtel ; mot Neuchâtel . Lettre du Ministre de l'intérieur sur les députations en- voyées auprès de S. M. l ...
... l'Empire ; mot Parme . 7o . Et transfert au Maréchal Berthier de la principauté de Neuchâtel , avec le titre de Prince - Duc de Neu- châtel ; mot Neuchâtel . Lettre du Ministre de l'intérieur sur les députations en- voyées auprès de S. M. l ...
Page xl
... l'Empereur ; même mot Génes . Décret impérial du 17 prairial an 13 , B. 49 , n ° . 816 , relatif à l'organisation de la ci - devant république Ligurienne ; mot Genes . Arrêté du 20 prairial an 13 , du Ministre de l'intérieur ; mot Gênes ...
... l'Empereur ; même mot Génes . Décret impérial du 17 prairial an 13 , B. 49 , n ° . 816 , relatif à l'organisation de la ci - devant république Ligurienne ; mot Genes . Arrêté du 20 prairial an 13 , du Ministre de l'intérieur ; mot Gênes ...
Page 7
... l'administration , concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés ; - sur les réclamations des par- ticuliers qui se plaindroient des torts et dommages pro- cédant du ... l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ADM 7.
... l'administration , concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés ; - sur les réclamations des par- ticuliers qui se plaindroient des torts et dommages pro- cédant du ... l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ADM 7.
Page 8
C. L. Gillot. ADM Ministre de l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ture a la garde des papiers , et signe les expéditions . ADMINISTRATION COMMUNALE . Dans cha- que arrondissement communal , il y a un Sous - Préfet et un Conseil ...
C. L. Gillot. ADM Ministre de l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ture a la garde des papiers , et signe les expéditions . ADMINISTRATION COMMUNALE . Dans cha- que arrondissement communal , il y a un Sous - Préfet et un Conseil ...
Page 38
... l'Intérieur . V. MINISTRE de l'inté- rieur . - APPROBATION du Roi d'Italie . Traduction du Code civil ( Code Napoléon ) . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut , tit . 6 . APPROVISIONNEMENT des Marchés , etc. , etc. V. PRÉFET de Police , art ...
... l'Intérieur . V. MINISTRE de l'inté- rieur . - APPROBATION du Roi d'Italie . Traduction du Code civil ( Code Napoléon ) . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut , tit . 6 . APPROVISIONNEMENT des Marchés , etc. , etc. V. PRÉFET de Police , art ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ