Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page vii
... Empereur , comme protectrice des maisons de charité et d'hospitalité ; - à l'éléva- tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité ...
... Empereur , comme protectrice des maisons de charité et d'hospitalité ; - à l'éléva- tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité ...
Page viii
... Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les uniformes des troupes ; les maisons ci- vile et militaire de l'Empereur ; - celles de l'Impératrice et des Princes et Princesses ; les ...
... Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les uniformes des troupes ; les maisons ci- vile et militaire de l'Empereur ; - celles de l'Impératrice et des Princes et Princesses ; les ...
Page xxvii
... Empereur , du 21 frimaire an 13 , relativement aux naissances des enfans du prince Louis , et actes aussi y relatifs ; mot Formule . Décret impérial du 24 nivôse an 13 , B. 26 , no . 461 , relatif aux Président ou Membres des Colléges ...
... Empereur , du 21 frimaire an 13 , relativement aux naissances des enfans du prince Louis , et actes aussi y relatifs ; mot Formule . Décret impérial du 24 nivôse an 13 , B. 26 , no . 461 , relatif aux Président ou Membres des Colléges ...
Page xxxiii
... Empereur des Fran- çais , Roi d'Italie , et l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche ; mot Traités de paix , d'alliance , etc. Décret impérial du 17 janvier 1806 , B. 72 , no . 1255 , contenant des dispositions réglementaires pour l'exé ...
... Empereur des Fran- çais , Roi d'Italie , et l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche ; mot Traités de paix , d'alliance , etc. Décret impérial du 17 janvier 1806 , B. 72 , no . 1255 , contenant des dispositions réglementaires pour l'exé ...
Page xlv
... Empereur des Français et Roi d'Italie ; mot Hola lande . Armoiries du Roi de Hollande ; art . 9 du traité ci- dessus . Message de S. M. l'Empereur et Roi , au Sénat , da 5 juin 1806 , contenant proclamation du prince Louis xlvj TABLE ...
... Empereur des Français et Roi d'Italie ; mot Hola lande . Armoiries du Roi de Hollande ; art . 9 du traité ci- dessus . Message de S. M. l'Empereur et Roi , au Sénat , da 5 juin 1806 , contenant proclamation du prince Louis xlvj TABLE ...
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