Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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C. L. Gillot. PLAN DU DICTIONNAIRE . Le public , en général , aime à trouver facile- ment , dans un livre , le passage , l'objet dont il a besoin . En matière de lois , il désire encore davan- tage d'apercevoir , par un léger coup d'œil ...
C. L. Gillot. PLAN DU DICTIONNAIRE . Le public , en général , aime à trouver facile- ment , dans un livre , le passage , l'objet dont il a besoin . En matière de lois , il désire encore davan- tage d'apercevoir , par un léger coup d'œil ...
Page xix
... général de départe- ment , d'arrondissement ou de commune ; mot Conseils типісірайх . Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 , n ° . 1. Savoir : Le préambule ; mot Dignité impériale , et les titres : 1er . et 2 de l ...
... général de départe- ment , d'arrondissement ou de commune ; mot Conseils типісірайх . Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 , n ° . 1. Savoir : Le préambule ; mot Dignité impériale , et les titres : 1er . et 2 de l ...
Page xxxiii
... général Junot gouverneur général des Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . Décret impérial portant établissement de maisons d'édu- cation pour les filles des membres de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Décret impérial ...
... général Junot gouverneur général des Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . Décret impérial portant établissement de maisons d'édu- cation pour les filles des membres de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Décret impérial ...
Page 6
... de préfecture et un Conseil général de département . — Le Préfet est seul chargé de l'administration . Le Conseil de Préfecture prononce : sur les demandes des particuliers - tendantes à obtenir la décharge ou la déduction de 6 ADM.
... de préfecture et un Conseil général de département . — Le Préfet est seul chargé de l'administration . Le Conseil de Préfecture prononce : sur les demandes des particuliers - tendantes à obtenir la décharge ou la déduction de 6 ADM.
Page 7
... général de département s'assemble chaque année ; l'époque de sa réunion est indiquée par l'Empe-- reur ; la durée de sa session ne peut excéder quinze jours . Il nomme un de ses membres pour président , un autre pour secrétaire . Il ...
... général de département s'assemble chaque année ; l'époque de sa réunion est indiquée par l'Empe-- reur ; la durée de sa session ne peut excéder quinze jours . Il nomme un de ses membres pour président , un autre pour secrétaire . Il ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ